Logo de la République française (1999)
  • 🇫🇷
organisation
DDT Sarthe
catalogue
PIGMA
3 jeux de données trouvés.

Voirie_locale_087

Voirie_locale_087
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

Limite du DPM (Domaine public maritime) sur les Pyrénées-Atlantiques

Occupation des terres
Délimitation du Domaine public maritime naturel (Domaine public naturel au sens de l'article L 2111-4 et Domaine public artificiel art L 2111-6 du code général de la propriété des personnes publiques) pour les communes littorales du département, à savoir Hendaye, Urrugne, Ciboure, St Jean de Luz, Guéthary, Bidart, Biarritz, et Anglet.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

PPR JURANÇON (64DDTM19970008) - Périmètre du Plan de Prévention du Risque Inondation de la commune de Jurançon (64284), département des Pyrénées-Atlantiques.

Occupation des terres
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans
< Page précédente
1 / 1
Page suivante >

téléchargeable

non
× 2
oui
× 1

publié sur data.gouv.fr

oui
× 2
non
× 1

donnée ouverte

oui
× 2
non
× 1

organisation

DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 2
DDT Haute-Vienne
× 1
RFF 52 (Réseau Ferré de France Direction Régionale Bretagne – Pays de la Loire)
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Mentions légales