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organisation
DDT Sarthe
publié sur data.gouv.fr
non
354 jeux de données trouvés.

Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision

Usage des sols
La ressource décrit la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état des documents d'urbanisme en cours d’élaboration ou de révision sur le département. Cette ressource présente comme caractéristiques…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Table départementale contenant la liste des communes couvertes par un document d'urbanisme opposable

Usage des sols
La ressource décrit la liste des communes ou des collectivités couvertes par un document d'urbanisme opposable à la date de saisie des données. Elle sert notamment à cartographier rapidement l'état des documents d'urbanisme opposables sur le département. Cette ressource présente comme caractéristiques…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zone réglementée du PPRNI de l'agglomération mancelle

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Aux PPR naturels, le code de l'environnement (L562-1) demande notamment de "délimiter les zones exposées aux risques, en tenant compte de la nature et de l'intensité du risque encouru, d'y interdire tout type de construction, d'ouvrage, d'aménagement ou d'exploitation agricole, forestière, artisanale, commerciale ou industrielle, notamment afin de ne pas aggraver le risque pour les vies humaines ou, dans le cas où…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Zone d'aléa millénale du PPRNI de l'agglomération mancelle

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le PGRI Loire-Bretagne demande aux PPRI de cartographier si possible, une crue d'occurrence millénale. Il s'agit d'une cartographie informative mais le règlement s'y réfère lorsque un projet est lié à un établissement sensible. Le critère hauteur de submersion est le seul qui caractérise l'aléa.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Entité linéaire à l'origine du risque PPRNI Orne-Sarthe

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
L'origine du risque caractérise l'entité du monde réel qui, par sa présence, représente un risque potentiel. Cette origine peut être caractérisée par un nom et, dans certains cas, un objet géographique localisant l'entité réelle à l'origine du risque. La localisation de l'entité et la connaissance du phénomène dangereux servent à définir les bassins de risques, les zones exposées aux risques qui fondent le PPR.Pour les PPRN…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan de prévention des risques PPRNI Orne-Sarthe

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Périmètre du PPRNI de l'agglomération mancelle

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces périmètres ont comme caractéristique d'être la conséquence d'un acte officiel et de produire leurs effets à compter d'une date définie. Il s'agit du :- périmètre prescrit figurant dans l'arrêté de prescription d'un PPR (naturel ou technologique) ;- périmètre d'exposition aux risques qui correspond au…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Document PPRN (Plan de Prévention des Risques Naturels) dans le département de la Sarthe.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur.Les PPR sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les directions départementales des…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Découpage communal du département de la Sarthe avant 2015, issue de GEOFLA.

Extraction des contours communaux, du département de la Sarthe issu du référentiel ©GEOFLA®.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Aire de protection de biotope dans la Sarthe

Sites protégés
Aire de protection de biotope Une aire de protection de biotope fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées dans un cadre international, communautaire, national ou local en vue d'atteindre des objectifs spécifiques de conservation du patrimoine naturel. L'aire de protection de biotope a pour vocation la conservation de l'habitat d'espèces protégées. C'est un outil de protection…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Ilots culturaux du Registre Parcellaire Graphique 2015 en Sarthe.

Occupation des terres
Registre Parcellaire Graphique (RPG) non anonymisé, c'est à dire comprenant les données personnelles (numéro PACAGE) des agriculteurs déclarants bénéficiaires d'aides directes dans le cadre de la Politique Agricole Commune (PAC). Voir le standard COVADIS : http://portail-ig.metier.i2/rubrique.php3?id_rubrique=469Le RPG est en effet constitué, chaque année depuis 2004, de l'ensemble des îlots culturaux géolocalisés par les déclarants…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

Habillages textuels du POS (doc. du 29.12.1988) de la commune de Saint-Caprais

Usage des sols
Etiquette habillant le plan d'un PLU
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Unités paysagères sur le département de la sarthe en 2010.

Connaissance des paysages régionaux.Caractérisation et délimitation des unités paysagères.Préservation et prise en compte des paysages lors des opérations d'aménagement du territoire.Découverte des richesses paysagères de la région.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Texte des voies ferrés de l'atlas des paysages de la Sarthe.

Texte des voies ferrés de l'atlas des paysages de la Sarthe.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

les périmètres de protection rapprochée non subdivisée ( = non partagée en zone sensible et complémentaire) en Sarthe

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
le tracé a été réalisé par l'ARS à partir du tracé parcellaire papier vers le fond cartographique au 1/25 000 ; d’où une certaine incertitude (voir une incertitude certaine) au niveau des limites pour certaines parcelles et qu’il faudra, le cas échéant vérifier sur l’état parcellaire des périmètres (mais souvent le tracé suit des limites repérables (bois, limite de commune, route, chemin …)
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Centres des impots sur le département de la Sarthe.

Découpage territoriale des centres des impôts sur le département de la Sarthe. Ce découpage est réalisé depuis le référentiel ®IGN-BD-CARTO©
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Lignes des Transports Interurbains sur le département de la Sarthe.

Tracer des 15 lignes régulières TIS (Transports Interurbains de la Sarthe) en 2016 sur le département de la Sarthe.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

Base Permanente des Equipement en 2013 sur le département de la sarthe.

La base permanente des équipements (BPE) est destinée à fournir le niveau d'équipements et de services rendus sur un territoire à la population. Cette base permet de produire différentes données, comme la présence ou l'absence d'un équipement, la densité d'un équipement ou un indicateur de disponibilité d'un équipement du point de vue des habitants, toutes ces données étant rapportées à une zone géographique qui peut être…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Sarthe : TRI du Mans -Table de mise en relation des surfaces inondables avec les entités géographiques à l'origine

Zones à risque naturel
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de … et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Quartier prioritaire de la politique de la ville en Sarthe

La loi du 14 novembre 1996 de mise en œuvre du pacte de relance pour la ville (PRV) distinguait trois niveaux d'intervention : les zones urbaines sensibles, les zones de redynamisation urbaine (ZRU), les zones franches urbaines (ZFU). Ces trois niveaux d'intervention ZUS, ZRU et ZFU, caractérisés par des dispositifs d'importance croissante, visaient à répondre à des degrés différents de difficultés rencontrées dans ces…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans
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téléchargeable

oui
× 184
non
× 170

donnée ouverte

oui
× 249
non
× 105

format de distribution

Fichier
× 184
Service WFS
× 21

type géographique

vector
× 317
aucun
× 33
autre
× 4

catalogue

Géo-IDE
× 300
SIGLOIRE
× 117
GÉOPAL
× 29
SIGLOIRE (local)
× 29
GéoNormandie
× 2
D@tARA
× 1
GéoGrandEst
× 1
PIGMA
× 1

organisation

ARS 72 (Agence Régionale de Santé de la Sarthe)
× 8
DDT Orne
× 6
DDT Cher
× 5
RFF 52 (Réseau Ferré de France Direction Régionale Bretagne – Pays de la Loire)
× 4
AELB 72 (Agence de l'Eau Loire-Bretagne de la Sarthe)
× 3
UDAP 72 (Unité Départementale de l'Architecture et du Patrimoine de la Sarthe)
× 3
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 2
DRAAF Pays de la Loire
× 2
DREAL 72 (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de la Sarthe)
× 2
DREAL Provence-Alpes-Côte d'Azur
× 2
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement Île-de-France - Unité départementale de Paris
× 2
ARS Pays de la Loire
× 1
DDFIP 72 (Direction Départementale des FInances Publiques de la Sarthe)
× 1
DDPP 72 (Direction Départementale de la Protection des Populations de la Sarthe)
× 1
DDT Essonne
× 1
DDT Haute-Vienne
× 1
DDT Hautes-Pyrénées
× 1
DDT Loir-et-Cher
× 1
DDT Val-d'Oise
× 1
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