L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.

Partie d'une parcelle caractérisée par un classement fiscal propre.

Ensemble de parcelles entières comportant une même dénomination géographique résultant de l'usage.

BD ADRESSE® IGN Adresses

Cartographie du bocage en Vallée de la Loire dans le département de Loire Atlantique dans la limite des plus hautes eaux connues. Les haies sont classées selon une typologie destinée à estimer leur potentiel de production de bois.

BD ALTI V2

Cette couche contient des statistiques sur la richesse floristique de chaque commune de la Sarthe, sa richesse en espèces rares et/ou en régression, en espèces menacées de disparition au niveau régional, en espèces considérées comme prioritaires au niveau national, en espèces indigènes/ non indigènes et en espèces invasives. Les données sont disponibles toutes périodes confondues et après 1990.

Cette série de données référence, de façon non exhaustive, les structures d'enseignement en Pays de la Loire

Typologie physique (nature, pente, érosion) et de végétation (grands types) des berges de Loire en 2002. Les relevés de terrain s'étalent de 2000 à 2002 selon les zones.

zones boisées , haies et vignes du département 72

Voie du domaine non cadastré (ou passant sur des parcelles non figurées au plan) représenté par un élément linéaire correspondant à son axe. Le libellé de la voie concernée est porté par un ou plusieurs éléments de cet axe.

Observations de flore envahissante sur les berges de Loire en 2012. Attention: cette donnée n'est pas exhaustive. Données ponctuelles.

Série de données référençant des lieux sur le thème "Social et Animation" en Pays de la Loire.

Série de données référence des lieux sur le thème "Culture et Loisirs" en Pays de la Loire.

Elément surfacique (fermé) utilisé pour tous les cours d'eau, les étangs, les lacs, les marais (étiers...) et les rivages de la mer... Un libellé peut y être associé.

Construction graphique assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales. Un bâtiment est en relation avec chacune de ses parcelles d'assise. Dans le cas où un bâtiment se situe sur le domaine non cadastré, il est rattaché à la parcelle la plus proche.

Ensemble de parcelles entières comportant une même dénomination géographique résultant de l'usage.

Limite administrative des communes de l'aire d'études Confluence Maine et Loire