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DSF85
4 jeux de données trouvés.

Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Section cadastrale - 085

Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant une ou plusieurs subdivisions de sections.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Bâtiment - 085

Construction graphique assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales. Un bâtiment est en relation avec chacune de ses parcelles d'assise. Dans le cas où un bâtiment se situe sur le domaine non cadastré, il est rattaché à la parcelle la plus proche.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Commune - 085

Territoire communal contenant un nombre entier de sections cadastrales
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Parcelle - 085

Portion du territoire communal d'un seul tenant, située dans une et une seule subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans
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