Masque hors région des Pays de la Loire

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.

Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie de zones pour des zones (L515-15 et suiv.) : les zones exposées aux risques. A la différence des PPR naturels, les PPRT ne comportent jamais de zones réglementées non directement exposées aux risques.

L’article L214-17 prévoit la restauration de la continuité écologique sur les ouvrages situés sur les cours d’eau listés dans la liste 2. Sur le Bassin Loire Bretagne, l’échéance était fixée au 10 juillet 2017. En parallèle la directive cadre sur l’eau, prévoit la restauration des milieux aquatiques dans l’objectif d’atteindre le Bon Etat des Eaux.

Position des établissement scolaire de la Sarthe

Les températures maximales moyennes au printemps sont les moyennes arithmétiques des valeurs maximales quotidiennes de températures relevées de mars à mai.

Les « couches d’alerte » constituent un outil d’information élaboré par le Conservatoire Botanique National de Brest à destination de certains partenaires institutionnels. Le principe consiste à mettre à disposition des services concernés des couches cartographiques représentant des informations synthétiques sur les enjeux liés à la présence d’espèces végétales à forte valeur patrimoniale1, dont certaines sont protégées par la loi. Ces couches…

Le lot de données regroupe l'ensemble des données géographiques relatives à l'atlas des zones inondables (AZI) de la Loire aval en Loire-Atlantique.

Aires de contrôle référencées par le site GRECO pour le contrôle des poids-lourds.

quatre couches de données sont associées au zonages des eaux: les bassins versant, l'éco-conditionnalité liées aux bonnes pratiques agricoles et environnementales, les zones humides et les zones vulnérables.

Tracé de la ligne à grande vitesse Bretagne-Pays de la Loire et les raccordements aux lignes Le Mans-Alençon et Le Mans-Angers, limité au département de la Sarthe. Le lot comporte 2 couches graphiques, la couche du tracé linéaire (axe de la future voie) déclaré d'utilité publique et la couche de la bande de terrain soumise à l'enquête publique par Réseau Ferré de France.

Suivi des opérations ferroviaires inscrites au contrat de plan État-Région pour la période 2015-2020

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».

La zone d'étude de l'atlas des zones inondables (AZI) de la rivière de la Maine s'étend sur environ 223 km, le long de la rivière de la Maine depuis sa source (Vendée) à sa confluence avec la rivière de la Sèvre Nantaise à Vertou (Loire-Atlantique). Cet ensemble de série de données est constitué de trois séries de données…

Ensemble des séries de données constituant le standard Covadis du PPRT

Ensemble des séries de données du standard COVADIS.

Couche des sections assemblées à l'échelle régionale destinée à la gestion du moteur de recherche

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».

Les schémas régionaux de cohérence écologique (SRCE) sont des documents cadre élaborés dans chaque région, mis à jour et suivis conjointement par la région (Conseil régional) et l'État (DREAL ou DRIEE) en association avec un comité régional “trames verte et bleue”.