Logo de la République française (1999)
  • 🇫🇷
type géographique
vector
catalogue
GÉOPAL
organisation
CC Mayenne Communauté
28 jeux de données trouvés.

Plan d'occupation des sols de Champéon en Mayenne

Usage des sols
Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Champéon (code INSEE 53051) approuvé le 27/11/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Champéon. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 13 ans

Plan local d'urbanisme de Martigné-sur-Mayenne en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Martigné-sur-Mayenne (code INSEE 53146) approuvé le 29/03/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Martigné-sur-Mayenne. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan local d'urbanisme de La Bazoge-Montpinçon en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Bazoge-Montpinçon (code INSEE 53021) approuvé le 17/03/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Bazoge-Montpinçon. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan local d'urbanisme de Le Ribay en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Le Ribay (code INSEE 53190) approuvé le 21 octobre 2005, modification et révisions simplifiées le 9 avril 2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Le Ribay. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

Plan local d'urbanisme de Sacé en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Sacé (code INSEE 53195) approuvé le 18/02/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Sacé. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 10 ans

Plan local d'urbanisme de La Haie-Traversaine en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Haie-Traversaine (code INSEE 53111) approuvé le 29/08/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Haie-Traversaine. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan local d'urbanisme de Lassay-les-Châteaux en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Lassay-les-Châteaux (code INSEE 53127) approuvé le 30 juin 2004, modification et révisions simplifiées le 2 mai 2006, modification et révisions simplifiées le 4 juillet 2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Lassay-les-Châteaux. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 10 ans

Carte communale de Saint-Georges-Buttavent en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Georges-Buttavent (code INSEE 53219) approuvée le 04/12/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Georges-Buttavent. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 13 ans
< Page précédente2 / 2
Page suivante >

téléchargeable

oui
× 25
non
× 3

catalogue

D@tARA
× 26
GéoNormandie
× 26

organisation

Mairie d'Alexain
× 1
Mairie d'Aron
× 1
Mairie d'Hardanges
× 1
Mairie de Belgeard
× 1
Mairie de Champéon
× 1
Mairie de Charchigné
× 1
Mairie de Commer
× 1
Mairie de Contest
× 1
Mairie de Grazay
× 1
Mairie de Jublains
× 1
Mairie de La Bazoge-Montpinçon
× 1
Mairie de La Chapelle-au-Riboul
× 1
Mairie de La Haie-Traversaine
× 1
Mairie de Lassay-les-Châteaux
× 1
Mairie de Le Housseau-Brétignolles
× 1
Mairie de Le Ribay
× 1
Mairie de Marcillé-la-Ville
× 1
Mairie de Martigné-sur-Mayenne
× 1
Mairie de Mayenne
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Mentions légales