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30 jeux de données trouvés.

Plan cadastral Informatisé - Point de canevas

Parcelles cadastrales
Points de canevas du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Objets ponctuels servant d'appui aux opérations de lever des plans.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 mois

Archives 2014 - Plan cadastral Informatisé - Bâtiment léger

ARCHIVES 2014 - Bâtiments légers du Plan Cadastral Informatisé de Vendée
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Archives 2006 - Plan cadastral Informatisé - Bâtiment léger

ARCHIVES 2006 - Bâtiments légers du Plan Cadastral Informatisé de Vendée
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Bâtiment - Région Pays de la Loire

Construction graphique assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales. Un bâtiment est en relation avec chacune de ses parcelles d'assise. Dans le cas où un bâtiment se situe sur le domaine non cadastré, il est rattaché à la parcelle la plus proche.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan cadastral Informatisé - Objet du réseau routier

Parcelles cadastrales
Emprise des voies privées du Plan Cadastral Informatisé de Vendée.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 mois

Plan cadastral Informatisé - Numéro de voirie

Numéros de voirie du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Numéro correspondant à l'adresse de la parcelle. Généralement, positionnement manuel à proximité de la parcelle du côté de la voie d'accès.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 mois

Archives 2006 - Plan cadastral Informatisé - Bâtiment dur

ARCHIVES 2006 - Bâtiments durs du Plan Cadastral Informatisé de Vendée
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Archives 2010 - Plan cadastral Informatisé - Bâtiment dur

ARCHIVES 2010 - Bâtiments durs du Plan Cadastral Informatisé de Vendée
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Archives 2006 - Plan cadastral Informatisé - Parcelle

ARCHIVES 2006 - Parcelles du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan cadastral Informatisé - Subdivision fiscale

Subdivisions fiscales du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. . Partie d'une parcelle ayant une seule nature de culture ou de propriété et constituant une unité au regard de la fiscalité directe locale.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 mois
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