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28 jeux de données trouvés.

Plan cadastral Informatisé - Commune

Limites communales du Plan Cadastral Informatisé de Vendée
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 mois

Plan cadastral Informatisé - Section

Parcelles cadastrales
Sections du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant, suivant le cas, une ou plusieurs subdivisions de section.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 mois

Archives 2014 - Plan cadastral Informatisé - Parcelle

ARCHIVES 2014 - Parcelles du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan cadastral Informatisé - Zone de communication

Parcelles cadastrales
Zones de communication du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Axes de voies du domaine non cadastré.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 mois

Plan cadastral Informatisé - Borne limite propriété

Bornes du Plan Cadastral Informatisé de Vendée
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 mois

Plan cadastral Informatisé - Bâtiment

Bâtiments du Plan Cadastral Informatisé de Vendée
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 mois

Plan cadastral Informatisé

Parcelles cadastrales
Plan Cadastral Informatisé. Ensemble de données comportant les bâtiments, les bornes de limite de propriété, les limites communales, les cours d'eau, les lieux dits, les axes de voie avec les numéros de voirie, les points de canevas, les sections, les subdivisions de sections, les subdivisions fiscales, les toponymes et les parcelles.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 9 ans

Plan cadastral Informatisé - Toponyme

Toponymes du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Les toponymes du cadastre portent sur le numéro de la parcelle, la lettre de la subdivision fiscale, le nom de la voie ou du lieu-dit et la nature des objets divers.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 mois

Plan cadastral Informatisé - Objet ponctuel divers

Parcelles cadastrales
Détails topographiques ponctuels du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Les détails topographiques représentent entre autres les calvaires, les signes de mitoyenneté, les puits…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 mois

Archives 2014 - Plan cadastral Informatisé - Bâtiment dur

ARCHIVES 2014 - Bâtiments durs du Plan Cadastral Informatisé de Vendée
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Plan cadastral Informatisé - Lieu dit

Lieux-dits habités et non habités du Plan Cadastral Informatisé de Vendée.Ensemble de parcelles entières comportant une même dénomination géographique résultant de l'usage.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 mois

Plan cadastral Informatisé - Ensemble immobilier

Ensembles immobiliers du Plan Cadastral Informatisé de Vendée
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 mois

Plan cadastral Informatisé - Objet linéaire divers

Parcelles cadastrales
Détails topographiques linéaires du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Les détails topographiques représentent entre autres les symboles d'église, les chemins, les trottoirs, les rails de chemin de fer, les flèches de rattachement d'un numéro, les terrains de sport, les parkings...
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 mois

Plan cadastral Informatisé - Objet surfacique divers

Détails topographiques surfaciques du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Les détails topographiques représentent entre autres les ponts, les étangs, les piscines, les cimetières…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 mois

Plan cadastral Informatisé - Subdivision de section

Parcelles cadastrales
Subdivisions de section du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Portion de section cadastrale disposant de caractéristiques propres au regard notamment de son échelle, sa qualité et son mode de confection.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 mois

Plan cadastral Informatisé - Tronçon cours d'eau

Cours d'eau du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Eléments surfaciques utilisés pour tous les cours d'eau, étangs et lacs.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 mois

Archives 2010 - Plan cadastral Informatisé - Bâtiment léger

ARCHIVES 2010 - Bâtiments légers du Plan Cadastral Informatisé de Vendée
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Archives 2010 - Plan cadastral Informatisé - Parcelle

ARCHIVES 2010 - Parcelles du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Plan cadastral Informatisé - Parcelle

Parcelles du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Portion du territoire communal d'un seul tenant située dans une subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 mois

Plan cadastral Informatisé - Point de canevas

Parcelles cadastrales
Points de canevas du Plan Cadastral Informatisé de Vendée. Objets ponctuels servant d'appui aux opérations de lever des plans.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 mois
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