Cartographie indiquant la localisation des indices ATMO prévus pour la veille, le jour même et le lendemain.

Cette ressource rassemble les règlementations de boisements pour 104 communes concernées sur le département du Rhône.

Cette ressource rassemble les règlementations de boisements pour 104 communes concernées sur le département du Rhône.

Propriétés forestières du Département du Rhône situées sur le département du Rhône.

Espace Naturel Sensible (Conseil départemental du Val-d'Oise - mars 2019)

La liste des bureaux de vote parisiens pour la période comprise entre le 1er janvier 2020 et le 31 décembre 2020, au cours de laquelle ont été organisées les élections municipales de 2020, a été fixée par l’arrêté préfectoral 75-2019-08-05-001 du 8 mai 2019, modifié par l’arrêté préfectoral 75-2019-12-23-006 du 23 décembre 2019. La géolocalisation des bureaux de vote permet l’élaboration de cartes de localisation qui sont mises à disposition des…

La table L_CIRCONSCRIPTION_LEGISLATIVE_075 délimite les circonscriptions législatives parisiennes. Les circonscriptions législatives françaises sont des périmètres territoriaux dans lesquels sont élus les députés à l’Assemblée nationale. Elles sont délimitées sur la base de critères démographiques (donnée issue du recensement de la population), chacune devant représenter un nombre comparable d’habitants afin de respecter le principe d’égalité…

Ce jeu de données décrit, par EPCI (établissements publics de coopération intercommunale *) hors syndicats mixtes et PETR (pôle d'équilibre territorial et rural) le type d'EP ainsi que le nom de l'EP. La remontée des compositions communales des EP se faisant a travers l’enquête SuDocUH, outil de suivi en temps réel des procédures de planification en matière d’urbanisme et d’habitat au 31/12/2018. Les données élémentaires de l'…

Les sous préfectures du département de l'Essonne

Les communes du département de l'Essonne millésime 2019

Les établissements d'enseignement supérieur en Essonne

Les lycées publics et privés de l'Essonne

Le code du travail prévoit des possibilités de dérogation à la règle du repos dominical dans certains secteurs préalablement identifiés : – les zones touristiques internationales (ZTI) délimitées par arrêtés des ministres chargés du travail, du tourisme et du commerce en application de l’article L.3132-24 du code du travail ; – les zones touristiques (ZT) délimitées par arrêté préfectoral en application de l’article L.3132-25 du code du travail …

Cartographie des enjeux sur la commune de Plaisance du Gers lors de l'élaboration du PPR inondation

Les communes de l’Essonne avec leur population issue des données 2016 de l’INSEE

La base de données "Foncier semi-artificialisé non-bâti en Normandie" contient les parcelles ou parties de parcelle consommées par un usage spécifique mais qui ne sont pas imperméabilisées, et/ou susceptibles de retourner à un état naturel et qui ne sont donc pas systématiquement à considérer comme consommées.

Représentation des unités foncières par fusion des parcelles (vectorisées) contigües d'un même propriétaire.

Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite des particules en suspensions PM10 et dioxyde d'azote NO2 de la région Normandie pour l'année 2017

Populations et territoires exposés au dépassement de la valeur limite des particules en suspensions PM10 et dioxyde d'azote NO2 de la région Normandie pour l'année 2018

Métadonnée spécifique pour le Géoportail de l'Urbanisme.