Carte communale (CC) numérisée de la commune de Saint-Michel-de-la-Roë (code INSEE 53242) approuvée le 04/12/2018. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Michel-de-la-Roë. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Montflours (code INSEE 53156) approuvé le 27/01/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montflours. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Châlons-du-Maine (code INSEE 53049) approuvé le 29/03/2005. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Châlons-du-Maine. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Méral (code INSEE 53151) approuvé le 13/12/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Méral. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG 2014.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Jublains (code INSEE 53122) approuvé le 28/06/2007. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Jublains. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Chapelle-Anthenaise (code INSEE 53056) approuvé le 30/06/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Chapelle-Anthenaise. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Montaudin (code INSEE 53154) approuvé le 26/07/2011 et modifié le 07/01/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montaudin. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Châtillon-sur-Colmont (code INSEE 53064) approuvé le 28/01/1994 et modifié le 20/12/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Châtillon-sur-Colmont. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Mayenne (code INSEE 53147) approuvé le 5 avril 1984, modifié le 16 décembre 2004, révisé le 28 février 2008. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Mayenne. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Berthevin (code INSEE 53201) approuvé le 13/11/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Berthevin. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de L'Huisserie (code INSEE 53119) approuvé le 25/02/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de L'Huisserie. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Cyr-le-Gravelais (code INSEE 53209) approuvé le 22/11/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Cyr-le-Gravelais. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé de la commune de Commer (code INSEE 53072) approuvé le 22/06/2005. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Commer. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Châtelain (code INSEE 53063) approuvée le 04/11/2013. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Châtelain. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Senonnes (code INSEE 53259) approuvée le 20/03/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Senonnes. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Montigné-le-Brillant (code INSEE 53157) approuvé le 06/01/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montigné-le-Brillant. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Contest (code INSEE 53074) approuvé approuvé le 4 mars 2014, modification simplifiée du 16 février 2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Contest. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) non numérisée de la commune de Chantrigné (code INSEE 53055) approuvée le 24/09/2014 par arrêté préfectoral. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Chantrigné. Cette CC n'est pas numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Simplé (code INSEE 53260) approuvée le 26/02/2019. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Simplé. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014.

Carte communale (CC) numérisée de la commune de Bouchamps-lès-Craon (code INSEE 53035) approuvée le 25/04/2005. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bouchamps-lès-Craon. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2013.