Tableau financier des Contrats Territoires-Région (CTR) 2020 et Contrats de Développement Métropolitain (CDM) signés en Pays de la Loire depuis 2017.Avec le Pacte régional pour la ruralité adopté le 23 juin 2016, la Région s’est engagée dans un combat pour l’équité territoriale. A cet effet, elle s’est dotée d’une nouvelle politique territoriale avec la création du Contrat Territoires-Région (CTR) 2020 pour les Communautés de communes et…

Base de données nationale Espaces Protégés - Parcs naturels régionaux (P.N.R.)

Indice de qualité de l'air à Angers Loire Métropole. L'indice est présenté sur un an glissant (sur constat de J-365 à la veille (J-1) et sur prévision pour le jour même (J) et le lendemain (J+1)). L’indice de qualité de l’air est un indicateur journalier gradué de 1 (très bon) à 10 (très mauvais) qui permet de caractériser de manière simple et globale la qualité de l’air d’une agglomération urbaine.Il se compose de 4 sous-indices, chacun…

RCS - Statistiques des immatriculations en 2018.Liste des immatriculation de société en 2018 après des greffes de Tribunaux de commerce en Pays de la Loire.

La réalisation de cet inventaire du patrimoine géologique s’inscrit dans le cadre de la loi du 27 février 2002 relative à la démocratie de proximité qui précise que l’État "assure la conception, l’animation et l’évaluation de l’inventaire du patrimoine naturel" sachant que ce dernier comprend les richesses écologiques, faunistiques, floristiques, géologiques, minéralogiques et paléontologiques. S’agissant de l’inventaire du patrimoine…

Périmètre mis à jour (ajout de la commune de Mesquer) suite au Décret no 2019-85 du 8 février 2019 modifiant le décret no 2014-938 du 21 août 2014 portant renouvellement du classement du parc naturel régional de Brière

Représentation des portions de routes départementales concernées par une restriction de circulation relative au tonnage sur le territoire de la Charente (16). Valeur de l'attribut : Définition B8 : Accès interdit aux véhicules affectés au transport de marchandises B8 RSR remorques et semi-remorques B8 SA Sauf autocar B8 SB Sauf bourg B8 UA Sauf usage agricole B8 SR Sauf riverain B8 SDL Sauf…

Arrêts des lignes de transport en commun sur le territoire de la CARENE (Besné, Donges, La Chapelle des Marais, Montoir de Bretagne, Pornichet, Saint André des Eaux, Saint-Joachim, Saint-Malo de Guersac, Saint-Nazaire, Trignac).

Délibérations du conseil métropolitain de Nantes Métropole en 2019, au format du Socle Commun des Données Locales Le contenu des délibérations au format PDF est disponible sur le Site institutionnel de Nantes Métropole.Le jeu de données est complété au fur et à mesure de la tenue des conseils.

Les emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole. Données au 1er janvier 2019 Le recours à l’emprunt pour les collectivités est fortement réglementé. Ainsi, l’emprunt ne peut couvrir que le financement de dépenses d’investissement : travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent permettre de couvrir le remboursement des emprunts. L’assemblée…

Arrêts des lignes scolaires sur le territoire de la CARENE

Ce jeu de données représente le zonage du PLUm en vigueur. Voir les explications d'utilisation dans le fiche parente :Plan Local d'Urbanisme métropolitain

Hauteurs mesurées de La Maine à la station du pont de Basse Chaîne - réseau Vigicrues. Ce jeu de données est une extraction pour la seule station du pont de Basse Chaîne du jeu de données : Hauteurs et débits des cours d’eau mesurés par les stations du réseau Vigicrues Le réseau Vigicrues collecte en continue les niveaux d’eau et les débits des cours d’eau observés en temps réel sur près de 1700 points de mesure télétransmis, ainsi que…

Pistes cyclables en Pays de la Loire

Origine des données

Plan local d'urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Canly - approbation du 23/04/2019.

Ce jeu de données présente les données relatives à la localisation géographique et aux caractéristiques techniques des stations et des points de recharge de véhicules électriques ouverts au public.Contexte:Depuis le décret n° 2017-26 du 12 janvier 2017, les données relatives à la localisation géographique et aux caractéristiques techniques des stations et des points de recharge de véhicules électriques ouverts au public doivent être publiées…