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154 jeux de données trouvés.

PLU du 18/01/2006 de AUBERIVES-EN-ROYANS - 38018

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 18/01/2006 de AUBERIVES-EN-ROYANS - 38018 au format COVADIS 2.0

POS du 21/12/2007 de ANNOISIN-CHATELANS - 38010 - OBSOLETE -

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 21/12/2007 de ANNOISIN-CHATELANS - 38010 au format COVADIS 2.0

POS du 18/07/2011 de DOISSIN - 38147

Usage des sols

Plan d'occupation des sols (POS) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Doissin. Ce POS est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

PLU du 20/07/2015 de SAINT_SORLIN_DE_MORESTEL - 38458 -

Usage des sols

Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Sorlin de Morestel. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

PLU du 28/12/2012 de SAINT-NICOLAS-DE-MACHERIN - 38432

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 28/12/2012 de SAINT-NICOLAS-DE-MACHERIN - 38432 au format COVADIS 2.0

CC du 26/01/2004 de Voissant - 38564 - MAJ SUP le 30/09/19

Usage des sols

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Voissant. Cet CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

PLU du 16/07/2012 de CHARVIEU_CHAVAGNEUX - 38085

Usage des sols

Plan local d'urbanisme (PLU). Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Charvieu-Chavagneux. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

PLU du 24/06/2011 de SAINT-GEOIRE-EN-VALDAINE - 38386 - OBSOLETE -

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 24/06/2011 de SAINT-GEOIRE-EN-VALDAINE - 38386 au format COVADIS 2.0

POS du 16/05/2011 de IZERON - 38195 - OBSOLETE -

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 16/05/2011 de IZERON - 38195 au format COVADIS 2.0

POS du 21/02/2013 de CLELLES - 38113 - CADUC - RNU

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 21/02/2013 de CLELLES - 38113 au format COVADIS 2.0

PLU du 14/12/2009 de DOLOMIEU - 38148 - OBSOLETE

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 14/12/2009 de DOLOMIEU - 38148 au format COVADIS 2.0

POS du 07/07/2005 de ENGINS - 38153 - OBSOLETE -

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 07/07/2005 de ENGINS - 38153 au format COVADIS 2.0

POS du 07/09/2009 de FROGES - 38175 - OBSOLETE -

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 07/09/2009 de FROGES - 38175 au format COVADIS 2.0

PLU du 07/11/2012 de JANNEYRIAS - 38197

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 07/11/2012 de JANNEYRIAS - 38197 au format COVADIS 2.0

POS du 04/12/2002 de CHÂTEAU-BERNARD - 38090 - CADUC

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 04/12/2002 de CHÂTEAU-BERNARD - 38090 au format COVADIS 2.0

POS du 12/01/2009 de SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZE - 38115 - CADUC - RNU

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 12/01/2009 de SAINT-MARTIN-DE-LA-CLUZE - 38115 au format COVADIS 2.0

PLU du 14/12/2009 de DOLOMIEU - 38148 - OBSOLETE

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 14/12/2009 de DOLOMIEU - 38148 au format COVADIS 2.0

POS du 01/12/2006 de LA MOTTE-D'AVEILLANS - 38265 - CADUC - RNU

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 01/12/2006 de LA MOTTE-D'AVEILLANS - 38265 au format COVADIS 2.0

PLU du 12/07/2011 de SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES - 38431 - CADUC

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 12/07/2011 de SAINT-NAZAIRE-LES-EYMES - 38431 au format COVADIS 2.0

PLU du 15/03/2007 de SAINT-ANDRE-EN-ROYANS - 38356

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 15/03/2007 de SAINT-ANDRE-EN-ROYANS - 38356 au format COVADIS 2.0

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