État d'avancement des plans de prévention des risques naturels (PPRN) au 8 août 2019 (données : DREAL NA)

Cartographie historique des écluses à poissons présentes sur l'île d'Oléron

Ensemble des données SIG et PDF du Plan d'Exposition aux Risques naturels d'inondation – PER (plan d’exposition aux risques inondation) de la commune de MANAS 26171 approuvé le 28/12/1988 - ID_GASPAR : 26DDT19860002

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 31/05/2012 de LE-PIN - 38305 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 13/01/2003 de EYZIN-PINET - 38160 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 05/02/2008 de ROVON - 38345 au format COVADIS 2.0

Le jeu de données contient les Établissement public de coopération intercommunale (EPCI)

En réponse aux exigences issues de la Directive cadre sur l'eau, la loi sur l'eau et les milieux aquatiques du 30/12/06 a en effet renforcé les dispositifs de maîtrise des pollutions diffuses d'origine agricole par la création des zones de protection des aires d'alimentation de captages. La mise en ½uvre de ce nouveau dispositif de protection de la ressource conduit à la délimitation des aires d'alimentation de captages (AAC,…

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 23/02/2010 de LA MURE - 38269 au format COVADIS 2.0

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Biol. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC, produite aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'…

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 01/02/2016 de BOURGOIN-JALLIEU - 38053 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 19/05/1994 de ECLOSE - 38152 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 27/12/2005 de LE GRAND-LEMPS - 38182 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 30/07/1999 de CHARAVINES - 38082 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 16/01/2009 de CHARETTE - 38083 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 27/03/2013 de COUR-ET-BUIS - 38134 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du CC du 05/09/2006 de LA CHAPELLE-DU-BARD - 38078 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 29/11/2002 de NANTES-EN-RATIER - 38273 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 19/07/2012 de VERSOUD - 38538 au format COVADIS 2.0