Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de CHATUZANGE LE GOUBET 26088 PLU approuvé le 30/11/2012 - Modification N°3 approuvée le 04/06/2015 Caractère exécutoire le 09/07/2015 - FIN de VALIDITE : 30/01/2018 caractère exécutoire de la Déclaration de Projet N° 2 approuvée le 23/01/2018

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de TRESCHENU CREYERS 26354 - Carte Communale CC approuvée le 13/02/2009 (délibération du 05/12/2008) - FIN de VALIDITE : 02/03/2015 Mise à jour SUP

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de SAINT MARTIN LE COLONEL 26316 - Carte Communale CC approuvée le 06/04/2005 (délibération du 24/02/2005)

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de SAHUNE 26288 POS approuvé le 15/02/2002 - Révision simplifiée N°2 approuvée le 09/12/2009 - FIN de VALIDITE : 27/03/2017 Caducité POS – Loi ALUR

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de AOUSTE SUR SYE 26011 - PLU approuvé le 08/11/2016 caractère exécutoire le 21/12/2016 - FIN de VALIDITE : 18/04/2018 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 09/04/2018

Un EPCI ou ASA peut avoir des compétences en aménagement de cours d'eau non domaniaux ( L. 211-7 du code de l'environnement). Cette couche identifie les organismes compétents pour le département de la Drôme - 26

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ORIOL EN ROYANS 26223 - PLU approuvé le 22/10/2013 caractère exécutoire le 05/12/2013 - Mise en compatibilité du 03/03/2016 - FIN de VALIDITE : 13/04/2017 caractère exécutoire de la Modification N°1 approuvée le 20/10/2016

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme en cours sur la commune de OMBLEZE 26221 - Carte Communale CC approuvée le 09/01/2008 (délibération du 30/11/2007)

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LA COUCOURDE 26106 - PLU approuvé le 28/01/2011 - Exécutoire le 02/03/2011 - FIN de VALIDITE 26/06/2019 Mise à jour SUP

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de LORIOL SUR DROME 26166 PLU approuvé le 30/03/2007 - Modification simplifiée N°2 approuvée le 30/05/2016 - FIN de VALIDITE 17/08/2016

Ensemble des données SIG et PDF du Plan de Prévention des Risques Naturels inondation approuvé le 11/01/2017 pour la commune de CHATEAUNEUF DU RHONE 26085

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ALLEX 26006 - PLU approuvé le 27/06/2017 – caractère exécutoire le 30/07/2017- FIN de VALIDITE : 31/10/2017 Mise à jour SUP

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT RESTITUT 26326 - PLU approuvé le 29/09/2009 - Modification simplifiée N°1 approuvée le 22/09/2015 - FIN de VALIDITE 27/02/2016 : caractère exécutoire de la Modification N°2 approuvée le 26/01/2016

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT DONAT SUR L’HERBASSE 26301 PLU approuvé le 11/03/2014 - FIN de VALIDITE 11/05/2016 caractère exécutoire de la Modification simplifiée N°1 approuvée le 26/04/2016

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de DONZERE 26116 PLU approuvé le 03/03/2012 - Mise à jour du 07/07/2015 - FIN de VALIDITE 23/09/2016 Mise à jour

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan d'Occupation des Sols de GENISSIEUX 26139 POS approuvé le 03/04/1992 - Modification simplifiée N°3 approuvée le 20/11/2014 (caractère exécutoire le 11/12/2014) - FIN de VALIDITE : 27/01/2017 Mise à jour

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de VENTEROL 26367 PLU approuvé le 23/02/2009 - Mise à jour approuvée le 10/07/2014 - FIN de VALIDITE : 03/08/2017 caractère exécutoire des Modifications N°1 et N°2 approuvées le 09/06/2017

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de SAINT AGNAN EN VERCORS 26290 - PLU approuvé le 08/06/2010 – caractère exécutoire le 17/06/2010 - FIN de VALIDITE : 06/07/2017 caractère exécutoire de la Modiification N°1 approuvée le 29/06/2017

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ALIXAN 26004 - PLU approuvé le 07/08/2013 - Mise à jour du 13/07/2017 - FIN de VALIDITE : 13/10/2017 caractère exécutoire le Révision approuvée le 09/10/2017

Ensemble des données SIG et PDF des Documents d'Urbanisme du Plan Local d'Urbanisme de ANCONE 26008 PLU approuvé le 19/03/2007 - Mise à jour du 17/07/2017