Logo de la République française (1999)
  • Publier des données
  • 🇫🇷
téléchargeable
oui
type géographique
vector
catalogue
D@tARA
organisation
DDT Isère
organisation
DDT 38 (Direction Départementale des Territoires de l'Isère) Service Environement
Un jeu de données trouvé.

Inventaire des cours d'eau - Isère

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
La vocation de la cartographie des cours d’eau Police de l’eau est de mieux faire connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme cours d’eau au titre de la police de l’eau, c’est-à-dire des cours d'eau sur lesquels s’applique la réglementation issue des articles L.214-1 à L.214-11 du code de l’environnement. En savoir plus : http…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an
< Page précédente
1 / 1
Page suivante >
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publiez vos jeux de données géographiques
  • Mentions légales