Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Communauté d'Agglomération Bar-le-Duc Sud Meuse. Les données sont valides du 2019-01-01 au 2019-12-31 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Commune de Langres. Les données sont valides du 2018-07-01 au 2020-09-07 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Communauté d'Agglomération d'Epinal. Les données sont valides du 2019-07-25 au 2019-12-31 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Borne du réseau routier national métropolitain au 01/01/2019, bretelles incluses. Ces données sont issues du SIGR (système d'information sur la gestion du patrimoine routier national), elles ont fait l'objet d'une transformation pour être conformes à la nomenclature INSPIRE. Référence au règlement INSPIRE : 7.3.1.4

Représentations 3D du terrain naturel le long du cours d'eau Sèvre Nantaise en vue d'établir des modélisations de zones inondables dans le cadre de la prévention des risques naturels prévisibles. La technique d’acquisition a été réalisée par LIDAR. Trois livrables sont disponibles à savoir un modèle numérique de terrain (MNT), un modèle numérique de surface (MNS) et un modèle numérique de hauteur (MNH) au pas de 50 cm…

Lieu d'accueil du public où sont organisées les consultations médicales de protection infantile et/ou de protection maternelle et/ou de planification familiale, les permanences des puéricultrices etc.

Localisation et description des équipements et services présents dans les parcs Départementaux

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Région Grand Est - DGA Mobilités. Les données sont valides du 2019-11-06 au 2020-10-25 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Ce jeu de données contient la liste des arrêts, des horaires et des parcours théoriques du réseau de transport interurbain de Communauté de Communes du Bassin de Pompey. Les données sont valides du 2019-08-27 au 2020-01-04 Données disponibles en licence ouverte (Etalab).

Localisation des collèges publics et privés de la Seine-Saint-Denis avec information sur l'appartenance au réseau d'éducation prioritaire (REP) ou réseau d'éducation prioritaire renforcé (REP+) au 1er septembre 2015

Informations sur les œuvres d'arts pérennes et éphémères présentes dans les parkings LPA.

Départements existants au 1er janvier 2019

Mesure et enregistrement de la pluie par un réseau de 31 pluviomètres installés et exploités par la Métropole de Lyon. Données en temps universel en millimètre toutes les 6 minutes lors de pluie, pour l'année civile en cours.

Trafic annuel aux écluses des voies navigables bretonnes. 1 enregistrement pour le couple écluse / année.

En 2019, la Direction des Voies Navigables a lancé une étude paysagère sur les 425 km de voies navigables propriétés et gérés par la Région Bretagne. L'étude paysagère comprend notamment, d'un point de vue SIG, une identification et une description des séquences paysagères, une identification des éléments remarquables présent sur ou aux abords des canaux et un diagnostic technique des différents éléments paysagers nécessitant une…

Ces données représentent la hauteur (NGF-IGN69) de la submersion marine pouvant être atteinte en tout point du territoire exposé au risque sous l'événement Xynthia + 20cm (événement de référence) du PPRL. Cette cote est à considérer pour l'application des dispositions réglementaires du PPRL. Ces données sont annexées au règlement du PPRL.

Recensement des arbres remarquables sur le département du Bas-Rhin. Seulement 300 arbres sur 600 répertoriés sont publiés.

Le Plan de prévention des risques littoraux (PPRL) de la Baie de Pont Mahé - Traict de Pen Bé a été approuvé par arrêté du Préfet en date du 25 avril 2019 et opposable le 11 juin 2019.

Les données de cette couche correspondent aux cotes de référence atteintes par l'eau, en m NGF/IGN 69, par secteur, pour l'évènement de référence (Xynthia + 20cm). Cette cote est à considérer pour l'application des dispositions réglementaires du Plan de Prévention des Risques littoraux (PPRL) approuvé le 25 avril 2019 et opposable le 11 juin 2019. Ces données constituent une annexe au règlement du PPRL Baie de Pont Mahé - Traict de…

La Loi sur l’Eau et les Milieux Aquatiques a institué l’obligation pour les distributeurs de produits phytosanitaires de déclarer leurs ventes annuelles (année n) de produits phytosanitaires avant le 31 mars (année n+1) auprès des agences et offices de l’eau dont dépendent leurs sièges dans les conditions fixées par ces dernières. Cette déclaration doit permettre de suivre les ventes sur le territoire national (« objectif de « traçabilité des…