Base de données géographique des haies 2009 et 2013. Fichier correspondant aux habitats naturels issus de la photo-interprétation des missions aériennes de 2009 et 2013 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le cadre du projet de coopération transfrontalier INTERREG IV A des 2 Mers : ARCH ("Assessing Regional Changes to Habitats").

Base de données géographique des habitats naturels 2005. Fichier correspondant aux habitats naturels issus de la photo-interprétation de la mission aérienne de 2012-2013 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le cadre du projet de coopération transfrontalier INTERREG IV A des 2 Mers : ARCH ("Assessing Regional Changes to Habitats").

Base de données géographiques des habitats naturels 2013. Fichier correspondant aux haies issues de la photo-interprétation de la mission aérienne de 2012-2013 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le cadre du projet de coopération transfrontalier INTERREG IV A des 2 Mers : ARCH ("Assessing Regional Changes to Habitats") et mise à jour avec des financements FEDER période 2014-2020.

Base de données géographique des habitats naturels 2009. Fichier correspondant aux habitats naturels issus de la photo-interprétation des missions aériennes de 2009 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le cadre du projet de coopération transfrontalier INTERREG IV A des 2 Mers : ARCH ("Assessing Regional Changes to Habitats").

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 10/12/2018.

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, ou de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la…

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Lachelle - approbation du 06/07/2017.

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, ou de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la…

Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes du Pays Compiégnois sous la forme de lignes.

Base de données géographique des haies 2005 et 2009. Fichier correspondant aux habitats naturels issus de la photo-interprétation des missions aériennes de 2005 et 2013 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le cadre du projet de coopération transfrontalier INTERREG IV A des 2 Mers : ARCH ("Assessing Regional Changes to Habitats").

Base de données géographique des haies 2005 et 2013. Fichier correspondant aux habitats naturels issus de la photo-interprétation des missions aériennes de 2005 et 2013 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le cadre du projet de coopération transfrontalier INTERREG IV A des 2 Mers : ARCH ("Assessing Regional Changes to Habitats").

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 13/06/2017.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Compiègne- approbation du 06/07/2017.

Cette donnée présente un état actualisé des connaissances pour les principaux groupes de faune étudiés, notamment via les réseaux naturalistes picards.

Base de données géographique des habitats naturels 2005 et 2013. Fichier correspondant aux habitats naturels issus de la photo-interprétation des missions aériennes de 2013 et 2005 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le cadre du projet de coopération transfrontalier INTERREG IV A des 2 Mers : ARCH ("Assessing Regional Changes to Habitats").

Répartition par statut, par genre et par site des effectifs non permanents en 2017 au Conseil régional Hauts-de-France. Données utilisées pour le bilan social annuel.

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Margny-lès-Compiègne - approbation du 26/06/2019.

Inventaire des éléments du patrimoine bâti vernaculaire de la commune de Compiègne établit en 2009

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, ou de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la…

Base de données géographique des habitats naturels 2009 et 2013. Fichier correspondant aux habitats naturels issus de la photo-interprétation des missions aériennes de 2013 et 2009 sur les territoires du Nord et du Pas-de-Calais, créé dans le cadre du projet de coopération transfrontalier INTERREG IV A des 2 Mers : ARCH ("Assessing Regional Changes to Habitats").