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Fichier
catalogue
Géocatalogue national
type géographique
aucun
donnée ouverte
oui
organisation
DDT Vosges
2 jeux de données trouvés.

Carte communale (CC) de la commune de FAUCOMPIERRE

Usage des sols
Le présent lot de données concerne l'ensemble des documents de la carte communale (CC) de la commune de FAUCOMPIERRE. Ces données sont conformes au standard de données GéoStandard "CARTE COMMUNALE" d'octobre 2014. Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de POUXEUX

Usage des sols
Le présent lot de données concerne l'ensemble des documents du plan local d'urbanisme (PLU) de la commune de POUXEUX. Ces données sont conformes au standard de données GéoStandard Plan local d’urbanisme (PLU) du 12 décembre 2014 (mis à jour le 4 juin 2015). http://cnig.gouv.fr/?page_id=2732 Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme en une base de données…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans
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