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DDTM Bouches-du-Rhône
14 jeux de données trouvés.

Plan de prévention des risques Inondation (PPRI) dans le département des Bouches-du-Rhône

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI-13DDTM20110103) sur la commune de Mallemort - Bouches-du-Rhône

Zones à risque naturel
L'aléa subi représente l'aléa d'incendie auquel sont exposés les personnes et les biens du fait de leur proximité des zones boisées (incendie de forêt menaçant les zones urbanisées). Cinq niveaux d'aléas sont obtenus : très faible, faible, moyenne, forte, très forte.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan de prévention des risques Inondation de la Durance dans le département des Bouches-du-Rhône

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Indondation (PPRI - 13DDTM20110109) sur la commune de Cabannes - Bouches-du-Rhône

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI-13DDTM20110108) sur la commune de Saint-Andiol - Bouches-du-Rhône

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan de prévention des risques Séisme (PPRS) dans le département des Bouches-du-Rhône

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Plan de prévention des risques d'incendies de forêts (PPRIF) dans les Bouches-du-Rhône

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 mois

Centre arbitraire des Plan Particulier d'Intervention (PPI) dans les Bouches-du-Rhône

Le Plan Particulier d’Intervention (PPI), établi sous l’autorité du préfet, définit l’organisation des secours en cas d’accident dans une installation classée dont les conséquences du sinistre sont susceptibles d’affecter les populations et/ou l’environnement. Les installations concernées par la mise en place d’un Plan Particulier d’Intervention sont…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan de Prévention des Risques Séisme / Mouvement de Terrain (PPRSMVT) dans le département des Bouches-du-Rhône

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI-13DDTM20110104) sur la commune de Plan d'Orgon - Bouches-du-Rhône

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Périmètre des Plans Particuliers d'Intervention (PPI) approuvés dans les Bouches-du-Rhône

Le Plan Particulier d’Intervention (PPI), établi sous l’autorité du préfet, définit l’organisation des secours en cas d’accident dans une installation classée dont les conséquences du sinistre sont susceptibles d’affecter les populations et/ou l’environnement.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI-13DDTM20110105) sur la commune de Noves- Bouches-du-Rhône

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI-13DDTM20110102) sur la commune de Rognonas- Bouches-du-Rhône

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Séisme (PPRS-13DDTM19850073) sur la commune de Saint-Cannat - Bouches-du-Rhône

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque.En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans
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