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DDTM 30 - SER
440 jeux de données trouvés.

PPRI de Bernis (30) - zonage règlementaire

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zonage règlementaire du Plan de Prévention contre le Risque Inondation établi pour la commune de Bernis Identifiant GASPAR : 20130038
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPRI de Vallabrègues (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données constituant le PPR ID GASPAR : 20130010
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau dans le Gard

DONNEES PROVISOIRES - L'Instruction du Gouvernement du 3 juin 2015 relative à la cartographie et l'identification des cours d'eau et à leur entretien, fixe qu'afin de mieux connaître les parties du réseau hydrographique qui doivent être considérées comme des cours d'eau, les services établiront des cartographies complètes. Cette couche contient l'ensemble des éléments nécessaires à cette cartographie, ainsi que l'…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

PPRI du Gardon Amont - périmètre (20130002)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour l'identifiant GASPAR 20130002
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPRI de Manduel (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130046
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPRI du Gardon d'Alès (20130019) commune de Rousson - périmètre

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Rousson
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

PPRI de Comps (30) - périmètre

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Périmètre du Plan de Protection contre le Risque Inondation établi pour la commune de Comps
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Avancement de l'établissement des plans de prévention des risques inondation (PPRI) pour les communes du Gard

Zones à risque naturel
Suivi de l'état d'avancement des Plans de prévention du risque Inondation pour les communes du Gard
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPRI de Anduze (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20140029
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPRI de Servas (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130099
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPRI de Saint-Victor-de-Malcap (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130098
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPRI de Saint-Gervais (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130090
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPRI de Aimargues (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130111
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPRI de Saint-Jean-de-Valériscle (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130092
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPRI de Gallargues-le-Montueux (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130112
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPRI de Méjannes le Clap (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130070
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPRI de Milhaud (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130048
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPRI de Rodilhan (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130055
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPRI de Vauvert (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130052
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

PPRI de Marguerittes (30)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ensemble des jeux de données concernés par le numéro de procédure ID GASPAR 20130047
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue
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publié sur data.gouv.fr

non
× 249
oui
× 191

donnée ouverte

oui
× 439
non
× 1

type géographique

vector
× 410
autre
× 30

catalogue

GéoGrandEst
× 2
IDéO BFC
× 1

organisation

DDTM Gard
× 439
DDT Drôme
× 3
DDTM Pas-de-Calais
× 2
DDT Ariège
× 1
DDT Aube
× 1
DDT Haut-Rhin
× 1
DDT Haute-Saône
× 1
DDT Hautes-Pyrénées
× 1
DDT Saône-et-Loire
× 1
DGALN (Direction Générale de l'Aménagement, du Logement et de la Nature)
× 1
DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 1
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