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CC du Pays de Loiron
13 jeux de données trouvés.

Plan local d'urbanisme de Saint-Cyr-le-Gravelais en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Cyr-le-Gravelais (code INSEE 53209) approuvé le 22/11/2012. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Cyr-le-Gravelais. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Carte Communale de La Gravelle en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de La Gravelle (code INSEE 53108) approuvé le 26/04/2016. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Gravelle. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan local d'urbanisme de Saint-Ouën-des-Toits en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Ouën-des-Toits (code INSEE 53243) approuvé le 14/01/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Ouën-des-Toits. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 9 ans

Plan local d'urbanisme de Le Genest-Saint-Isle en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune du Genest-Saint-Isle (code INSEE 53103) approuvé le 19/01/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune du Genest-Saint-Isle. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 9 ans

Plan local d'urbanisme de Saint-Pierre-la-Cour en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Saint-Pierre-la-Cour (code INSEE 53247) approuvé le 27/05/2011. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint-Pierre-la-Cour. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 9 ans

Carte Communale de Bourgon en Mayenne

Usage des sols
Carte communale (CC) numérisée de la commune de Bourgon (code INSEE 53040) approuvé le 23/01/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Bourgon. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan local d'urbanisme de Launay-Villiers en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Launay-Villiers (code INSEE 53129) approuvé le 27/10/2015. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Launay-Villiers. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Plan local d'urbanisme de Le Bourgneuf-la-Forêt en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune du Bourgneuf-la-Forêt (code INSEE 53039) approuvé le 20/01/2014. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune du Bourgneuf-la-Forêt. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

Plan local d'urbanisme de Loiron en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Loiron (code INSEE 53137) approuvé le 08/09/2008. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Loiron. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 11 ans

Plan local d'urbanisme d'Olivet en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune d'Olivet (code INSEE 53169) approuvé le 20/07/2009. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'Olivet. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 10 ans

Plan local d'urbanisme de La Brûlatte en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de La Brûlatte (code INSEE 53045) approuvé le 22/01/2010. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de La Brûlatte. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 10 ans

Plan local d'urbanisme de Port-Brillet en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Port-Brillet (code INSEE 53182) approuvé le 13/11/2009. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Port-Brillet. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 10 ans

Plan local d'urbanisme de Montjean en Mayenne

Usage des sols
Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé de la commune de Montjean (code INSEE 53158) approuvé le 29/06/2017. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Montjean. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans
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Mairie Le Bourgneuf-la-Forêt
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