Tracés des tronçons de cours d'eau navigables du domaine public fluvial (DPF) sur le territoire du bassin Loire-Bretagne.

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 07/03/2008 de MONTAUD - 38248 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 18/07/2005 de CLONAS-SUR-VAREZE - 38114 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 11/12/2009 de BEAUVOIR-DE-MARC - 38035 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 21/06/1999 de MAUBEC - 38223 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 23/08/2013 de FRONTONAS - 38176 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 08/04/2010 de CHARANCIEU - 38080 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 17/06/2011 de ST-ROMAIN-DE-SURIEU - 38452 au format COVADIS 2.0

Données d'états, objectifs, pressions des masses d'eau rivière, lac, côtières et de transition (selon le SDAGE 2016-2021).

La Directive 91/676/CEE dite Directive « nitrates » prévoit la réalisation d'un programme de surveillance des teneurs en nitrates dans les eaux, pour évaluer, d'une part, les effets des programmes d'actions mis en œuvre et d'autre part, pour réexaminer la délimitation des zones vulnérables.

Délimitation de la zone de protection des biens inscrits au patrimoine mondial de l'UNESCO sur le territoire de la région Centre Val de Loire et du le val de Loire.

Localisation surfacique des sites inscrits sur le territoire de la région Centre Val de Loire. La dernière mise à jour fait suite à l'arrêté ministériel d'octobre 2004. Un site inscrit est un monument naturel ou un site de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque qui a fait l'objet d'une inscription sur la liste des monuments naturels du ou des départements au(x) quel(s) il appartient.L'…

Périmètre des Zones de Revitalisation Rurales.

Au titre de la police de l’eau, les cours d’eau sont des milieux caractérisés par des écoulements non exclusivement alimentés par des épisodes pluvieux locaux. La jurisprudence reconnait trois critères cumulatifs pour leur identification : un débit suffisant une majeure partie de l’année, l’alimentation par une source et l’existence d’un lit naturel à l’origine.

Aire covisibilité du Mont-Saint-Michel

Aire d'influence paysagère du Mont-Saint-Michel - Normandie

Entités paysagères de la Baie du Mont-Saint-Michel. Unités paysagères Etude C Briandet 2012

Rennes Métropole dispose depuis 2013 d'un Référentiel Voies et Adresses (RVA) sur les communes de l’agglomération.

Le sous bassin DCE administratif est un niveau intermédiaire d'agrégation entre la masse d'eau et le basin DCE. Il a été mis en oeuvre fin 2008 à la demande de la Commission Européenne pour des objectifs de rapportage et de visualisation au sein de WISE (Water Information System for Europe).

A la lecture des articles 6, 7 et des annexes IV et VII (A.3. et A 4.3.)de la DCE, les zones protégées concernent…