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téléchargeable
oui
type de metadonnée
ISO 19139
format de distribution
Fichier
catalogue
GéoGrandEst
publié sur data.gouv.fr
oui
organisation
DDT Ardennes
8 jeux de données trouvés.
Circonscriptions administratives des bassins des Ardennes
Représentation administrative des bassins
Générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A4
Générateur surfacique de servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux.
PPRN - Zone réglementée du PSS de la commune d'AZERAILLES (54038)
Les plans des surfaces submersibles (PSS) sont les premiers documents cartographiques réglementant l'occupation du sol en zone inondable pour les cours d'eau domaniaux. Ils ont été créés par le décret-loi du 30 octobre 1935 et son décret d'application du 20 octobre 1937. La loi Barnier du 2 février 1995 confère aux PSS un statut de plan de prévention des risques (PPR), les rendant par conséquent opposables au tiers. Le PSS est un…
Générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie A4
Générateur linéaire concernant les servitudes de passage dans le lit ou sur les berges de cours d’eau non domaniaux
Parcs naturels régionaux dans les Ardennes
Liste des PNR créés ou en cours d'élaboration dans le département des Ardennes
Cantons du département des Ardennes
limites des cantons créées par assemblage des communes sur le département des Ardennes
Routes autorisées pour le transport de "bois ronds"
recensement et classement des routes autorisées pour le transport des bois ronds dans les Ardennes
Etablissement Public de Coopération Intercommunale dans les Ardennes
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre : Communauté Urbaine (CU) ; Communauté d'Agglomération (CA)…
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