Logo de la République française (1999)
  • Publier des données
  • 🇫🇷
téléchargeable
oui
type de metadonnée
ISO 19139
format de distribution
Fichier
catalogue
SIGLOIRE (local)
organisation
DSF53
4 jeux de données trouvés.

Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Section cadastrale - 053

Partie du plan cadastral correspondant à une portion du territoire communal et comportant une ou plusieurs subdivisions de sections.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Commune - 053

Territoire communal contenant un nombre entier de sections cadastrales
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Cadastral Informatisé (PCI) - Bâtiment - 053

Construction graphique assise sur une ou plusieurs parcelles cadastrales. Un bâtiment est en relation avec chacune de ses parcelles d'assise. Dans le cas où un bâtiment se situe sur le domaine non cadastré, il est rattaché à la parcelle la plus proche.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Cadastral Informatisé (PCI) -Parcelle - 053

Portion du territoire communal d'un seul tenant, située dans une et une seule subdivision de section et appartenant à un même propriétaire.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 ans
< Page précédente
1 / 1
Page suivante >
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publiez vos jeux de données géographiques
  • Mentions légales