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PETR du Pays de Saint-Brieuc
32 jeux de données trouvés.

Zonages des communes du Pays de Saint-Brieuc soumises au règlement national d'urbanisme

Usage des sols
Couche zonage des communes du Pays de Saint-Brieuc sans PLU ou carte communale
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Servitudes ponctuelles des communes du Pays de Saint-Brieuc soumises au règlement national d'urbanisme

Usage des sols
Couche servitude ponctuelle des communes du Pays de Saint-Brieuc sans PLU ou carte communale
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Prescriptions ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc

Usage des sols
Couche prescription ponctuelle des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Zonages des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc

Usage des sols
Couche zonage des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Prescriptions Surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc

Usage des sols
Couche prescription surfacique des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Servitudes ponctuelles des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc

Usage des sols
Couche de servitude ponctuelle des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Servitudes Surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc

Usage des sols
Couche servitude surfacique des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Informations lineaires des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc

Usage des sols
Couche information linéaire des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Habillages annotations des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc

Usage des sols
Couche habillage annotation des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Informations Surfaciques des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc

Usage des sols
Couche information surfacique des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Nids de frelons du Pays de Saint-Brieuc

Répartition des espèces
Il s'agit d'un point par nid de Frelon détruit ou découvert avec quelques attributs caractéristiques
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Informations linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc

Usage des sols
Couche information linéaire des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Servitudes surfaciques des communes du Pays de Saint-Brieuc soumises au règlement national d'urbanisme

Usage des sols
Couche servitude surfacique des communes du Pays de Saint-Brieuc sans PLU ou carte communale
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Servitudes linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc

Usage des sols
Couche servitude linéaire des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Informations ponctuelles des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc

Usage des sols
Couche information ponctuelle des cartes communales des communes du Pays de Saint-Brieuc
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Périmètres hydrographiques des bassins versants du SAGE Baie de Saint-Brieuc

Hydrographie
Périmètres des bassins versants du SAGE de la Baie de Saint-Brieuc. Les périmètres ont été numérisés par photointerprétation de l'orthophotographie 2015 (Mégalis Bretagne), du réseau d'écoulement du référentiel hydrographique du SAGE Baie de Saint-Brieuc, des courbes de niveau 1m (résultant de traitement réalisés à partir du MNT Megalis Bretgane 2012).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Cours d'eau du bassin hydrographique du SAGE de la Baie de Saint-Brieuc

Hydrographie
Cartographie des cours d'eau sur le bassin hydrographique du SAGE Baie de Saint-Brieuc. La description complète de cette donnée (origine, degré de validation de la donnée, méthode d'inventaire etc) se trouve dans le guide de lecture téléchargeable avec cette donnée. Il est vivement conseillé de lire attentivement ce guide avant toute utilisation de la donnée.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Habillages linéaires des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc

Usage des sols
Couche habillage linéaire des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Habillages ponctuels des Plans Locaux d'Urbanisme du Pays de Saint-Brieuc

Usage des sols
Couche habillage ponctuel des PLU des communes du Pays de Saint-Brieuc
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Informations surfaciques des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc

Usage des sols
Couche information surfacique des cartes communales du Pays de Saint-Brieuc
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an
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