Bâtiments agrégés du cadastre de la DGFIP distants de moins de 1 cm permettant d'obtenir le corps du bâtiment plutôt que les objets fiscaux

Le plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) concernant le réseau routier et ferré de l’Etat dans le département du Puy-de-Dôme a été arrêté par le préfet le 21 novembre 2014. Il concerne les axes suivants : autoroutes concédées (A71, A711 est, A710W et A89), autoroutes non concédées (A75, A711 ouest, A710, A712), la RN 89 et la voie ferrée entre Riom et Cournon. 2 séries de documents graphiques composent ce jeu de données : - Les…

Il existe de nombreuses définitions de l’étang. Il s'agit d'un plan d'eau, continental, d'origine naturelle ou anthropique, dont les dimensions et les usages (vidange, assec) ne permettent pas toujours d'établir la zonation ni l'étagement des différents processus stagnustres de façon durable.

Une association agréée de pêche et de protection des milieux aquatiques ou AAPPMA est une association française de statut particulier. Elle a pour vocation notamment…

L'atlas des Paysage - tome Département du Territoire de Belfort est un travail effectué par la DREAL, le laboratoire Théma et le Département du Territoire de Belfort pour dresser un état des lieu des paysage du Département en 2001.

Croisement de la couche Altitude et Occupation du sol simplifiée, issues de l'Atlas des Paysages du Territoire de Belfort. Ce croisement est limité au bassin versant de la Savoureuse.

Il existe de nombreuses définitions de l’étang. Il s'agit d'un plan d'eau, continental, d'origine naturelle ou anthropique, dont les dimensions et les usages (vidange, assec) ne permettent pas toujours d'établir la zonation ni l'étagement des différents processus stagnustres de façon durable.

Des espèces d’eau courante d’intérêts communautaires qui sont progressivement remplacées par d'autres moins sensibles ou invasives: telle est la situation actuelle sur le site Natura 2000 « Etangs et Vallées du Territoire de Belfort ».

Les Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) fixent, dans un groupement de sous-bassins ou un sous-bassin correspondant à une unité hydrographique ou à un système aquifère, les objectifs généraux d'une gestion équilibrée de l'eau afin de satisfaire aux principes énumérés à l'article 1 de la loi sur l'eau n°92-3 du 3 janvier 1992.

L'atlas des Paysage - tome Département du Territoire de Belfort est un travail effectué par la DREAL, le laboratoire Théma et le Département du Territoire de Belfort pour dresser un état des lieu des paysage du Département en 2001.

Fleuves, rivières, ruisseaux, torrents, rus... les cours d’eau sont des milieux vivants dans lesquels des espèces aquatiques et végétales vivent et se déplacent. Depuis leur source, ils transportent aussi des sédiments (roches, graviers, cailloux, sables...) qui contribuent à déterminer leur morphologie (berge, lits mineur et majeur, méandres...) et en font des lieux de vie.

L'atlas des Paysage - tome Département du Territoire de Belfort est un travail effectué par la DREAL, le laboratoire Théma et le Département du Territoire de Belfort pour dresser un état des lieu des paysage du Département en 2001.

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales. Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre : Communauté Urbaine (CU) ; Communauté d'Agglomération (CA)…

La mise sur le marché d’animaux d’aquaculture avec ou sans but lucratif est une activité soumise à l’obtention d’un agrément zoosanitaire dès lors qu’elle entraîne un risque de propagation des maladies des animaux aquatiques.

La carte scolaire permet l’affectation d'un élève dans un collège correspondant à son lieu de résidence. Toutefois, chaque famille a la possibilité de formuler une demande de dérogation afin que son enfant soit scolarisé dans un établissement de son choix.

Relevé topographique de 27 seuils de la Saint-Nicolas par un géomètre en 2006.

L'atlas des Paysage - tome Département du Territoire de Belfort est un travail effectué par la DREAL, le laboratoire Théma et le Département du Territoire de Belfort pour dresser un état des lieu des paysage du Département en 2001.

3 séries de documents graphiques composent ce jeu de données : - Les cartes type a représentent, pour l’année de référence, les zones exposées à plus de 55 dB pour l'indicateur Lden (24h) et à plus de 50 dB(A) pour l'indicateur Ln (nuit), - les cartes type b situent les secteurs affectés par le bruit mentionnés dans l 'arrêté préfectoral du 2 juin 1999 portant classement sonore des infrastructures de transports terrestres du…

Cette couche présente la répartition connue du Milan en période de nidification en région Auvergne-Rhône-Alpes.

Communes ou partie de communes soumises aux dispositions d'urbanisme de la loi du 9 janvier 1985, dite "Loi montagne". Cette loi a pour but de permettre aux populations résidant en montagne de vivre et travailler dans leur région en surmontant les handicaps naturels, économiques et sociaux.