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Direction Départementale des Territoires du Doubs
21 jeux de données trouvés.

Zones inondables hors Plan de Prévention des Risques Naturels du département du Doubs

Zones à risque naturel
Les données sont issues de l’atlas des zones submersibles de 1995 et des mises à jour réalisées en 2018. Ces données représentent toutes les zones inondables du département du Doubs.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Crue de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation du département du Doubs

Zones à risque naturel
Ce document rassemble toutes les cotes de références (en ponctuel) des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du département du Doubs (PPRi de la Loue : Arc-et-Senans et PPRi du Doubs Central : boucle bisontine + Baume-les-Dames)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (ponctuel)

Zones à risque naturel
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Cette table regroupe les mouvements de terrain liés aux affaissements et effondrements des sols.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 mois

Mouvements de terrain de type éboulement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)

Zones à risque naturel
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles concernent les éboulements, chutes de pierres et de blocs.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 mois

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Mouvement de Terrain (PPRMVT) du département du Doubs

Zones à risque naturel
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : les « zones…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Aléa retrait-gonflement des argiles du Doubs

Zones à risque naturel
Ce document rassemble la cartographie départementale de l’aléa retrait-gonflement des argiles dans le département du Doubs.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Mouvements de terrain de type effondrement hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs (surfacique)

Zones à risque naturel
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs. Elles portent sur l'aléa affaissement/effondrement lié à la présence de cavités souterraines d'origine naturelle (karst, suffosion).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 mois

Enjeux linéaires du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs

Santé et sécurité des personnes
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 mois

Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs

Hydrographie
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : les « zones…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Cotes de références des cours d'eau du Doubs

Hydrographie
Ce document rassemble des cotes de références de certains cours d’eau du Doubs.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Mouvements de terrain de type glissements hors Plan de Prévention des Risques Naturels du Doubs

Zones à risque naturel
Les données sont issues de l’atlas départemental des secteurs à risques de mouvements de terrain du Doubs.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 mois

Zones submersibles hors Plan de Prévention des Risques Naturels (PPRN) dans le Doubs

Zones à risque naturel
Les données sont issues de la mise à jour de l’atlas des zones submersibles (hors PPRN).
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce document rassemble le zonage réglementaire des Plans de Prévention des Risques technologiques (PPRt) approuvés de Butagaz (sur la commune de Deluz) et de la SFPLJ (sur les communes de Gennes, Nancray, La Chevillotte) dans le département du Doubs.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 mois

Enjeux ponctuels du Plan de Prévention des Risques Technologiques du Doubs

Santé et sécurité des personnes
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ».
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 9 mois

Zone d'aléa du Plan de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs

Zones à risque naturel
Les données sont issues de l'étude des aléas qui a pour objectif d'évaluer l'intensité de l'aléa en tout point de la zone d'étude.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 10 mois

Aléas miniers du département du Doubs : tassement

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce document rassemble la connaissance actuelle sur les aléas miniers de type tassement dans le département du Doubs.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Aléas miniers du département du Doubs : effondrement localisé

Zones à risque naturel
Ce document rassemble la connaissance actuelle sur les aléas miniers de type effondrement localisé dans le département du Doubs.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Cotes de référence des Plans de Prévention des Risques d'Inondation (PPRI) du département du Doubs

Zones à risque naturel
Cette table rassemble toutes les cotes de références des Plans de Prévention des Risques d’Inondation du Doubs. Ces cotes de crue sont prises en compte lors de l’élaboration de la carte des aléas, ce sont les cotes de référence de la crue historique ou de la crue centennale, si la crue historique est d'une occurrence inférieure à la centennale.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Aléas miniers du département du Doubs : effondrement généralisé

Zones à risque naturel
Ce document rassemble la connaissance actuelle sur les aléas miniers de type effondrement généralisé dans le département du Doubs.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Aléas miniers du département du Doubs : écroulement rocheux

Zones à risque naturel
Ce document rassemble la connaissance actuelle sur les aléas miniers de type écroulement rocheux dans le département du Doubs.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an
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