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57 jeux de données trouvés.

[TRI de SAINT-DIE_BACCARAT] Zones inondables (inondées en cas d’inondation d’un certain type selon un certain scénario)

Zones à risque naturel
Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario).Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de [TRI de SAINT-DIE_BACCARAT] et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

Enveloppe urbaine en 2000 en Poitou-Charentes (d'après les fichiers fonciers)

La DREAL Poitou-Charentes, en collaboration avec les DDT(M) et la DRAAF, a souhaité constituer un ensemble d'indicateurs pour mieux saisir les dynamiques de consommation de l'espace et de renouvellement urbain sur la région. Ces indicateurs calculés à partir des fichiers fonciers 2011 (d’après DGFiP) sont mis à disposition du public.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Occupation du sol en 2008 par commune en Limousin (MAJIC)

Occupation du sol en 2008 par commune en Limousin (MAJIC).
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

OSCOM 2013 Observatoire des sols à l'échelle communale en Charente Maritime _

Occupation des terres
L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique résultant d'un travail en partenarial associant la DRAAF de Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de Haute-Normandie. Il consiste à générer des couches graphiques millésimées selon un algorithme d'intégration successive d'un…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Les établissements d'enseignement agricole en Limousin en 2014

Services d'utilité publique et services publics
Cette couche regroupe tous les types d'établissement gérés par le Ministère en charge de l'agriculture, qu'ils soient publics ou privés, et qu'ils concernent la formation initiale ou la formation continue. Chaque établissement est représenté par un point, ce qui conduit à des points superposés lorsque une même enceinte regroupe un Lycée d'Enseignement Général et Technologique Agricole et un Centre de Formation Professionnelle…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

RA2010 SAU par commune du siège

Unités statistiques
Répartition de la SAU (Surface agricole utilisée) à la commune du siège de l'exploitation. les données sont issues du RA2010. La variable SAU appartient aux 6 variables qui ne sont pas soumises au secret statistique au niveau communal.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Unités de gestion d'eau potable de Charente-Maritime

Unités de gestion d'eau potable du département de la Charente-Maritime. Une UGE est une entité géographique qui gère la distribution de l'eau potable. Il s'agit en général d'un syndicat d'eau ou d'une commune seule. Exceptionnellement elle peut ne pas suivre la limite administrative (un village d'un syndicat peut être géré par le syndicat voisin).
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

Zonages du PLUI du Thouarsais en Deux-Sèvres

Occupation des terres
Il s'agit de l’ensemble des zonages des POS et PLU Les zonages présents sont les suivants : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne l’habitation…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 ans

Terrains de camping - communes concernées par un camping en Charente-Maritime (surface)

Base de données communale localisant les communes concernées par un camping (nombre de campings et d'emplacements).
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Courbes de niveau par paliers de 10 mètres des Deux-Sèvres

Ces courbes de niveau par paliers de 10 mètres ont été réalisées à partir du modèle numérique de terrain de la BD Topo de l'IGN® en 2011
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

PPRI : Plan de Prévention du Risque Inondation de Niort en Deux-Sèvres

Il s'agit du PPRI de Niort qui vise à maitriser les implantations de constructions et d'activités humaine dans les zones exposées à un aléa. Il comprend notamment un zonage et un règlement qui prévoit zone par zone les implantations ou activités humaines interdites ou autorisée sous réserve d'un certain nombre de précautions définies dans le règlement.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Proposition de schéma de coopération intercommunale du 06/05/2013 en Deux-Sèvres

Unités administratives
Proposition de schéma départemental de coopération intercommunale proposé à la CDCI le 6 mai 2013. Il s'agit d'une des plusieurs proposition faite lors de la refonte de l'intercommunalité.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Zones naturelles d'intérêts écologiques floristiques et faunistiques de type 1 (ZNIEFF 1) en Poitou-Charentes - Vue

Habitats et biotopes
Zone naturelles d'intérêt écologique floristique et faunistique de type 1 en Poitou-Charentes, au 1/25 000
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

OSCOM 2009 Observatoire des sols à l'échelle communale en Vienne

Occupation des terres
L'Observatoire des Sols à l'Echelle Communale (appelé aussi "OS communale" ou "OSCOM") est un outil géomatique résultant d'un travail en partenarial associant la DRAAF de Haute-Normandie (à l'initiative du projet), la DDTM de Seine-Maritime, la DDTM de l'Eure et la DREAL de Haute-Normandie. Il consiste à générer des couches graphiques millésimées selon un algorithme d'intégration successive d'un…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Les Zones agricoles défavorisées en Limousin en 2014.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et permanents, liés au relief, à l'altitude, à la pente et aux sols, dans lesquels le maintien de l'activité agricole est nécessaire à l'entretien de l'espace naturel (Cf. directive n° 75/268/CEE). Elles portent la politique publique de soutien à l'agriculture (aides ICHN)…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

RPG 2011 : Registre parcellaire graphique et groupe cultural principal sur l'ilot 011

Occupation des terres
Registre parcellaire graphique de la région et culture principale sur l'ilot cultural
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

Périmètre des appellations d'origines protégées et des indications géographiques protégées en Limousin en 2013

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Aires géographiques des communes faisant partie des appellations d'origines protégées (AOP) et indications géographiques protégées (IGP) en Limousin.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans

Postes de transformation HTB en Limousin

Services d'utilité publique et services publics
Les postes électriques du réseau de transport d'électricité (RTE) sont représentés par un ponctuel qui correspond au barycentre géographique des installations électriques de transformation haute et très haute tension.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 ans

Unités de gestion d'eau potable des Deux-Sèvres

Unités de gestion d'eau potable du département des Deux-Sèvres. Une UGE est une entité géographique qui gère la distribution de l'eau potable. Il s'agit en général d'un syndicat d'eau ou d'une commune seule. Exceptionnellement elle peut ne pas suivre la limite administrative (un village d'un syndicat peut être géré par le syndicat voisin).
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

Les Région Agricole (RA) en Limousin

Unités statistiques
Les régions agricoles et petites régions agricoles ont été définies (en 1946) pour mettre en évidence des zones agricoles homogènes. La Région Agricole (RA) couvre un nombre entier de communes formant une zone d'agriculture homogène.La dernière actualisation date de 1981.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 5 ans
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publié sur data.gouv.fr

non
× 52
oui
× 5

format de distribution

Fichier
× 47
Service WFS
× 15

type géographique

vector
× 48
aucun
× 8
autre
× 1

catalogue

Sigena
× 51
Géo-IDE
× 4
GéoNormandie
× 3

organisation

DDT Deux-Sèvres
× 10
DRAAF SRISE
× 9
DRAAF Limousin
× 7
ARS PC
× 4
DDTM Charente-Maritime
× 4
DREAL Nouvelle-Aquitaine
× 4
DDTM Manche
× 3
DRAAF-SRISE
× 3
DREAL Poitou-Charentes
× 3
INAO
× 2
Reseau de Transport d'Electricite - Centre de développement & Ingénierie Toulouse
× 2
AREC Poitou-Charentes
× 1
Communauté d'Agglomération du Bassin de Brive
× 1
DIRCO/SPT/BIESR
× 1
DIRCO/SPT/BPMO
× 1
DRAAF SRISE
× 1
DRAAF Poitou-Charentes
× 1
DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 1
DREAL Limousin
× 1
GIP ATGeRi
× 1
Etalab
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