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DDTM Gard
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DIRM MEMN (Direction InterRégionale Mer Manche Est - Mer du Nord)
2 jeux de données trouvés.

PPRI de Cornillon (30) - zonage règlementaire

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Arrete reglementant l'usage derogatoire des filets remorques d un maillage superieur ou egal a 80 mm a moins de 3 milles de la laisse de basse mer de la cote ouest du departement de la manche
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Arreté n°026/2017

Régions maritimes
Réglementation de la pêche des poissons migrateurs dans la partie maritime des estuaires, cours d'eaux et canaux en Normandie pour la période 2018-2019
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an
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