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Direction Départementale des Territoires Dordogne (DDT24)
29 jeux de données trouvés.

Carte Communale de la commune de SAINT-JULIEN-DE-BOURDEILLES

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-JULIEN-DE-BOURDEILLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 13 ans

Carte Communale de la commune de LA ROCHEBEAUCOURT-ET-ARGENTINE

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA ROCHEBEAUCOURT-ET-ARGENTINE. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 11 ans

Carte Communale de la commune de EYVIRAT

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de EYVIRAT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Carte Communale de la commune de CONDAT-SUR-TRINCOU

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CONDAT-SUR-TRINCOU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de BRANTOME

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BRANTOME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Carte Communale de la commune de LES GRAULGES

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES GRAULGES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 12 ans

Carte Communale de la commune de BOURDEILLES

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURDEILLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 13 ans

Carte Communale de la commune de BUSSAC

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Carte Communale de la commune de LA CHAPELLE-MONTMOREAU

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA CHAPELLE-MONTMOREAU. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 12 ans

Carte Communale de la commune de LA GONTERIE-BOULOUNEIX

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA GONTERIE-BOULOUNEIX. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Carte Communale de la commune de SAINT-SULPICE-DE-MAREUIL

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SULPICE-DE-MAREUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 12 ans

Carte Communale de la commune de CHAMPAGNAC-DE-BELAIR

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPAGNAC-DE-BELAIR. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 15 ans

Carte Communale de la commune de VALEUIL

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VALEUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Carte Communale de la commune de QUINSAC

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUINSAC. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 8 ans

Plan Local d'Urbanisme de la commune de MAREUIL

Usage des sols
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MAREUIL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 12 ans

Carte Communale de la commune de VIEUX-MAREUIL

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIEUX-MAREUIL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 12 ans

Carte Communale de la commune de LEGUILLAC-DE-CERCLES

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LEGUILLAC-DE-CERCLES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 11 ans

Carte Communale de la commune de BIRAS

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BIRAS. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 11 ans

Carte Communale de la commune de SAINT-CREPIN-DE-RICHEMONT

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-CREPIN-DE-RICHEMONT. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 12 ans

Carte Communale de la commune de SENCENAC-PUY-DE-FOURCHES

Usage des sols
Carte Communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SENCENAC-PUY-DE-FOURCHES. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 13 ans
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BEAUSSAC
× 1
BIRAS
× 1
BOURDEILLES
× 1
BRANTOME
× 1
BUSSAC
× 1
CHAMPAGNAC-DE-BELAIR
× 1
CHAMPEAUX-ET-LA-CHAPELLE-POMMIER
× 1
CONDAT-SUR-TRINCOU
× 1
EYVIRAT
× 1
LA CHAPELLE-FAUCHER
× 1
LA CHAPELLE-MONTMOREAU
× 1
LA GONTERIE-BOULOUNEIX
× 1
LA ROCHEBEAUCOURT-ET-ARGENTINE
× 1
LEGUILLAC-DE-CERCLES
× 1
LES GRAULGES
× 1
MAREUIL
× 1
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