Information concernant les services numériques proposés sur la plateforme Mégalis et activés par les organismes adhérents. Cela concerne les services suivants : télétransmission des actes, flux financiers PES, salle des marchés, convocation électronique des élus (i-delibRE), services d'échanges sécurisés de fichiers (Pydio), parapheur électronique, visioconférence.

Les projets, systèmes et démarches alimentaires territoriaux fédèrent les acteurs de la filière agroalimentaire d’un territoire, producteurs, transformateurs, distributeurs et consommateurs, dans le but d’y développer une agriculture durable et une alimentation de qualité, accessible à tous. Tous les ans, un appel à projets est lancé par la Draaf et l'Ademe Bretagne pour recenser ces démarches territoriales et les aider financièrement. Cette…

Les zones humides potentielles de Bretagne cultivées (hors prairies permanentes et assimilés), sont issues d'un croisement entre les Zones Humides Potentielles (ZHP, Agro-Transfert Bretagne, 2008) et les surfaces cultivées du RPG parcellaire de 2018.

Les zones humides potentielles de Bretagne occupées par des usages pouvant altérer leurs fonctions par bassin versant de masse d'eau sont le résultat d'un croisement entre les Zones Humides Potentielles (ZHP, Agro-Transfert Bretagne, 2008) et le cumul des 5 aménagements ou usages suivants, découpé et synthétisé par bassin versant de masse d'eau…

Les zones humides potentielles de Bretagne occupées par un plan d'eau sont issues d'un croisement entre les Zones Humides Potentielles (ZHP, Agro-Transfert Bretagne, 2008) et les plans d’eau et bassins artificiels > 500 m² de la BD TOPO 2019.

Les zones humides potentielles de Bretagne occupées par des plantations par bassin versant de masse d'eau sont le résultat d'un croisement entre les Zones Humides Potentielles (ZHP, Agro-Transfert Bretagne, 2008) et les plantations forestières (résineux et peupleraies de la BD Forêt V2 de 2012), découpé et synthétisé par bassin versant de masse d'eau.

N_DEFAVORISEE_ZSUP_019 Zones agricoles défavorisées en Corrèze

Part des ménages présents depuis 5 ans ou plus dans leur logement actuel, par "rectangle INSEE" en Région Hauts-de-France. La taille des cercles proportionnels est relative au nombre de ménages. Le nombre de ménages présents depuis 5 ans ou plus dans leur logement actuel est indiqué dans chaque cercle. Le "rectangle" est l'objet élémentaire des données carroyées à 200 mètres de l'INSEE relatives aux ménages.

Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.

Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre : Communauté Urbaine (CU) ; Communauté d'Agglomération (CA)…

De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…

Les centres de formation des apprentis en Normandie.

Localisation de 17 sites de vaccinations contre la Covid-19 en Seine-Saint-Denis

L_INFO_PPRN_20100012_S_019 Classes des hauteurs d'eau et des vitesses d'écoulement du PPRI 2013 Dordogne et affluents à Monceaux-sur-Dordogne - Corrèze

Comptages routiers (tous véhicules et PL) sur les routes départementales de la Marne

Barrières de dégel sur les routes départementales de la Marne

N_PERIMETRE_PPRN_20070005_S_019 Périmètre réglementé par le PPRMT Chasteaux-Lissac-Saint Cernin (2011) en Corrèze

Le réseau Natura 2000 comprend 2 types de zones réglementaires : les Zones de Protection Spéciale (ZPS) et les Zones Spéciales de Conservation (ZSC). Les ZPS sont désignées à partir de l'inventaire des Zones Importantes pour la Conservation des Oiseaux (ZICO) définies par la directive européenne 79/409/CEE du 25/04/1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages. La désignation des ZPS relève d'une décision nationale, se traduisant…

L_ZI_SOULIER_CHASTEAUX_2010_H_S Hauteur des zones inondées par l’événement orageux du 03/07/2010 par ruissellement de talwegs au hameau du Soulier, commune de Chasteaux

Découpage géographique des 24 bassins d'éducation pour les académies d'Amiens et Lille. Ce cadre permet la mise en réseau des écoles, des établissements, des services et des acteurs les plus divers (équipes éducatives, inspecteurs, agents comptables, gestionnaires). Le bassin est un lieu d’information, de coopération, qui permet de développer une réflexion collective.