Logo de la République française (1999)
  • Publier des données
  • 🇫🇷
téléchargeable
oui
organisation
DDT Cantal
organisation
DRAAF Auvergne-Rhône-Alpes
catalogue
D@tARA
2 jeux de données trouvés.

Massifs forestiers du programme régional forêt bois Auvergne-Rhône-Alpes

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Limites des massifs forestiers du Programme Régional Forêt Bois (PRFB)
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

Zone agricole défavorisée infracommunale dans le Cantal

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Les zones agricoles défavorisées (terminologie française) sont des zones soumises à des contraintes naturelles ou spécifiques dans lesquelles la production agricole est considérée comme plus difficile. Dans ces zones, les agriculteurs sont éligibles à des aides compensatoires de l’Union européenne liées à ces handicaps. Selon la réglementation européenne, on distingue actuellement 3 types de zones agricoles défavorisées : les zones de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans
< Page précédente
1 / 1
Page suivante >

publié sur data.gouv.fr

non
× 1
oui
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publiez vos jeux de données géographiques
  • Mentions légales