Logo de la République française (1999)
  • 🇫🇷
téléchargeable
oui
catalogue
GéoNormandie
format de distribution
Fichier
donnée ouverte
oui
1198 jeux de données trouvés.

Siège des centres d'exploitation des routes et ports départementaux [Routes – CD14] - Département du Calvados - 2021

Services d'utilité publique et services publics
Le Département a compétence, par la loi, pour gérer de grands équipements (ports, aérodromes) et la voirie relevant de son domaine public.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

EPCI [OpenStreetMap] – Département du Calvados – 2021

Unités administratives
La couche vectorielle décrit le découpage administratif des établissements de coopération intercommunale (EPCI) sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Limites du Département [OpenStreetMap] – Département du Calvados – 2021

Unités administratives
La couche vectorielle décrit le découpage administratif du Département du Calvados sur la base de la granularité du produit OpenStreetMap.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Equipements collectifs publics et privés [Territoires – CD14] – Département du Calvados – 2021

Services d'utilité publique et services publics
Equipements collectifs de services publics et privés dans le Département du Calvados.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Masses d'eau côtières - Métropole - Version État des Lieux 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Document d'urbanisme applicable par commune 2015 ou 2017 dans le Calvados au 22/02/2021

Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur pour chaque commune 2015 ou 2017 du Calvados,d'après les connaissances de la DDTM14 au 22/02/2021.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Documents d'urbanisme en vigueur dans le Calvados au 22/02/2021

Ce jeu de données recense les documents d'urbanisme du Calvados en vigueur d'après les connaissances de la DDTM14 au 22/02/2021.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Réseau des routes à grande circulation

Réseaux de transport
Le lot est composé de l'arrêté national, la couche des communes concernées et la couche SIG des routes.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Les stations de traitement des eaux usées de l'Eure

couche d'objets ponctuels localisant les stations de traitement des eaux usées (steu) du département enrichie de leur situation de conformité 2019.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie AS1

Les servitudes de catégorie AS1 concernent les servitudes relatives résultant de l’instauration de périmètres de protection des eaux potables et minérales. Il convient de distinguer deux catégories de servitudes de protection des eaux, à savoir…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 7 ans

Masses d'eau côtières - Mayotte - Version État des Lieux 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface située entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Masses d'eau de transition - Métropole - Version État des Lieux 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau de transition est une partie distincte et significative des eaux de surface située à proximité des embouchures de rivières ou de fleuves, qui sont partiellement salines en raison de leur proximité des eaux côtières mais qui restent fondamentalement influencées par des courants d’eau douce, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Etablissement Public de Coopération Intercommunale en 2020 dans le département de l'Orne

Unités administratives
Les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis à des règles communes, homogènes et comparables à celles de collectivités locales.Les informations présentées ici concernent les EPCI à fiscalité propre : Communauté Urbaine (CU) ; Communauté d'Agglomération (CA)…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Enjeu surfacique d'un PPR mouvement de terrain (PPR de courgeon) dans le département de l'Orne

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
De manière générale, les enjeux sont les personnes, biens, activités, éléments de patrimoine culturel ou environnemental, menacés par un aléa et susceptibles d'être affectés ou endommagés par celui-ci. La sensibilité d'un enjeu à un aléa est nommée « vulnérabilité ». Cette classe d'objet regroupe tous les enjeux qui ont été pris en compte dans l'étude du PPR. Un enjeu est un objet daté dont la prise en compte est fonction de…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Arbres Remarquables - Métropole Rouen Normandie - 2019

Habitats et biotopes
Inventaires des arbres remarquables dans les forêts domaniales de la Métropole Rouen Normandie
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Centres de formation des apprentis - Normandie

Les centres de formation des apprentis (CFA) en Normandie.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Masses d'eau cours d'eau - Métropole - Version État des Lieux 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Masses d'eau cours d'eau - Mayotte - Version État des Lieux 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau de rivière est une partie distincte et significative des eaux de surface telles qu'une rivière, un fleuve ou un canal, une partie de rivière, de fleuve ou de canal, constituant le découpage élémentaire des milieux aquatiques destinée à être l'unité d'évaluation de la DCE.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

Zone réglementée du PPRI de la vallée de l'Andelle

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Zone réglementée du PPRI de la vallée de l'Andelle
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

l_zppa_decret_2002_s_061

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
zones de présomption de prescription archéologique du département de l'Orne - source: ministère de la culture-décret de 2002 - validité:04/12/2020
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans
< Page précédente
1 / 60
Page suivante >

publié sur data.gouv.fr

non
× 786
oui
× 412

licence

Licence Ouverte 2.0
× 1189
Open Database License (ODbL 1.0)
× 9

type

Jeu de données
× 1197
Jeu de données non-géographique
× 1

type géographique

vector
× 1069
aucun
× 109
autre
× 15
grid
× 5

catalogue

Géo-IDE
× 474
D@tARA
× 237
Sandre Eaufrance
× 178
GéoGuyane
× 158
Data Eaufrance
× 145
IDéO BFC
× 138
PIGMA
× 77
Catalogue des données du Calvados
× 71
DREAL Normandie
× 27
GéoBretagne
× 15
SHOM
× 14
Lorient Agglomération
× 3
GéoGrandEst
× 1
Ifremer Sextant
× 1

organisation

DDT Orne
× 250
Région Normandie
× 205
SANDRE
× 192
DDTM Eure
× 124
DDTM Manche
× 110
Département du Calvados
× 81
DRAAF Normandie
× 56
GIP ATGeRi
× 47
DDT Dordogne
× 43
ATD24
× 42
BRGM
× 33
Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
× 33
Agence de l'eau Adour-Garonne
× 30
Agence de l'eau Artois-Picardie
× 30
Agence de l'eau Loire-Bretagne
× 30
Agence de l'eau Rhin-Meuse
× 30
Agence de l'eau Rhône-Méditerrannée et Corse
× 30
Agence de l'eau Seine-Normandie
× 30
Agence Technique Départementale (ATD24)
× 29
Communauté de communes Dronne et Belle
× 29
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Mentions légales