Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 27/01/2015 de MORESTEL - 38261 au format COVADIS 2.0

Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Le dispositif a été complété par les plans de prévention des risques miniers instaurés par la loi n°99-245 du 30 mars 1999 relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière et à la prévention des risques miniers après la fin d'…

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 16/12/2010 de L' ALBENC - 38004 au format COVADIS 2.0

Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHATENAY. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 13/06/2013 de POLIENAS - 38310 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 05/12/2016 de CHAPAREILLAN - 38075 au format CNIG 2014

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du CC du 30/04/2003 de LE-FRENEY-D-OISANS - 38173 au format COVADIS 2.0

Ce jeu de données répertorie pour chaque réseau de transport en commun de l'Isère, les arrêts desservis.

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 03/09/1999 de AUBERIVES-SUR-VAREZE - 38019 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 05/10/2001 de LA FRETTE - 38174 au format COVADIS 2.0

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 23/10/2007 de BEAUCROISSANT - 38030 au format COVADIS 2.0

Ce jeu de données répertorie pour chaque réseau de transport en commun les lignes en circulation

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du POS du 26/06/2002 de LE BOURG-D'OISANS - 38052 au format COVADIS 2.0

Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de Saint Julien de Ratz. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Pièces écrites et fichiers cartographiques MapINFO et ESRI du PLU du 26/04/2013 de NIVOLAS-VERMELLE - 38276 au format COVADIS 2.0