Cette table comprend l'ensemble des zones réglementées du PPRM de la périphérie nord et est de Saint-Etienne (opposable au 20 septembre 2016). Les communes concernées sont La Fouillouse, Villars, Saint-Priest-en-Jarez, Sorbiers, La Talaudière et Saint-Jean-Bonnefonds. Ce standard de données COVADIS V 1.0 (septembre 2015) ne consiste pas en une modélisation complète d'un dossier de plan de prévention des risques miniers. Le périmètre de…

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 19 décembre 2007, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2. Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU…

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 18 novembre 2005, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2. Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU…

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 19 décembre 2007, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2. Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU…

Les données figurant sur les plans de zonages P.O.S. papier, en date du 20 décembre 2001, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU/POS COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.O.S. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU/POS COVADIS V.2. Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier…

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 8 avril 2011) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2. Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU…

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier en date du 7 novembre 2003 ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2. Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU…

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier en date du 7 novembre 2003 ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2. Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU…

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 1er juin 2006) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2. Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU…

Ce jeu de données décrit tout périmètre délimitant une zone influencée par la présence d'un PPR: le périmètre d'exposition aux risques correspond au périmètre réglementé par le PPR approuvé. Ce périmètre approuvé vaut servitude d'utilité publique (PM1 pour les PPRN). Les périmètres ainsi définis ont un caractère officiel et produisent leurs effets à compter d'une date définie.

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 13 mars 2006,ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2. Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font…

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 5 décembre 2006, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2. Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU…

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 15 février 2008, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2. Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU…

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 5 décembre 2006, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2. Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU…

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 13 mars 2006,ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2. Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font…

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier (en date du 16 mai 2008) ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2. Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU font…

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 18 novembre 2005, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2. Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU…

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 29 août 2008, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2. Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU…

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 29 août 2008, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2. Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU…

Les données figurant sur les plans de zonages P.L.U. papier, en date du 19 décembre 2007, ont été numérisées en respectant le géostandard de données PLU COVADIS V.2 et géoréférencées sur le fond cadastral de la BD Parcellaire 2010 de l'IGN. Les annexes du P.L.U. sont exclues car elles ne sont pas concernées par le géostandard de données PLU COVADIS V.2. Pour rappel, dans l’état actuel de la réglementation, seuls les documents papier d’un PLU…