Mise à jour de l’occupation du sol du territoire du Grand Amienois (dernier millésime 2017) Millésime 2017 A partir de l'orthophotographie aérienne réalisée en 2017, mise à jour des bases de données vecteur d'occupation du sol du Pays du Grand Amienois pour les années 1992, 2002, 2010 et 2017 ainsi que les mutations entre années (typologie composée de 65 codes CLC de niveau 4 et 2 codes de niveau 5 (appliqués uniquement aux années 2010…

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Margny-lès-Compiègne - approbation du 07/03/2014.

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, ou de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la…

Inventaire des éléments du patrimoine bâti vernaculaire de la commune de Compiègne établit en 2009

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Margny-lès-Compiègne - approbation du 26/06/2019.

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, ou de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la…

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG (juin 2018). Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été…

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG (juin 2018). Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été…

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 13/06/2017.

Carte par anamorphose des ménages à bas revenus dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais. Cette carte a été obtenue par déformation des limites communales, des limites d'EPCI et des limites des Quartiers Politiques de la Ville (QPV) en fonction de la population des carreaux INSEE. Sources : données carroyées à 200 mètres de l'INSEE. Réalisation : Communauté d'agglomération d'Hénin Carvin. Outil utilisé : ScapeToad

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Compiègne- approbation du 06/07/2017.

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Lachelle - approbation du 06/07/2017.

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, ou de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la…

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, ou de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la…

Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes du Pays Compiégnois sous la forme de lignes.

Ce lot contient les périmètres administratif, de priorité 2 et de sous bassin versant prioritaire du bassin d’alimentation des captages de Baugy et l’Hospice.