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386 jeux de données trouvés.

[TRI de SARREGUEMINES] Table des enjeux liés aux installations polluantes de la directive IPPC.

Zones à risque naturel
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Géolocalisation des sieges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2016 sur le département de la sarthe.

Installations agricoles et aquacoles
Géolocalisation des sièges d'exploitations ayant une déclaration PAC en 2016. La quasi totalité des sièges d'exploitations a pu être géolocalisée à l'adresse à partir de : ®BD ADRESSE et LIEU-DIT et finalisé par une recherche manuelle. Sur les 4298 sièges d'exploitations déclarant à la PAC en 2016, une minorité n'a pu être localisée précisément.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Dortoir de cormorans dans l'Indre-et-Loire

Dortoir de cormorans Dortoir de cormorans (Phalocrocorax carbo sinensis).
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Implantation des secours en situation de crise autour du site BJ.75

Implantation des secours en situation de crise autour du site BJ.75
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

[TRI de METZ_THIONVILLE_PONT-A-MOUSSON] Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées.

Zones à risque naturel
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

[TRI d'EPINAL] Table listant les cartes de risque d’inondation produites sur un TRI donné.

Zones à risque naturel
Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) d'EPINAL] et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Futures plates-formes multimodales de Lorraine

Le jeu de données contient la position, sous forme ponctuelle, des futures plates-formes multimodales de Lorraine prévues dans le CPER (avec d''autres financements également).
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

Plan de prévention des risques technologiques générateur de servitudes PM3 dans le Val-de-Marne (94)

Le générateur d'une servitude d'utilité publique est une entité géographique dont la nature ou la fonction induit, sous l'effet d'une réglementation, des contraintes sur les modalités d'occupation du sol des terrains environnants.La disparition ou la destruction sur le terrain du générateur n'a pas pour conséquence de supprimer la ou les servitudes qui lui étaient associées. Seul un nouvel acte d'annulation ou d'…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

Zones d'alerte associées aux captages AEP d'eau superficielle non protégés en Corrèze

Zones_alerte_captages_AEP_sup_19_non_proteges_30-05-2018
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a un an

Point informatif du PLU de la commune de Cambron

Usage des sols
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans

Zone du PLU de la commune de Villers Carbonnel

Usage des sols
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R.123-5 à 8) : les zones urbaines (U), les zones à urbaniser (AU), les zones agricoles (A) et les zones naturelles et forestières (N). Ces zones sont délimitées sur un ou plusieurs documents graphiques. A chaque zone est attaché un règlement. Le règlement peut fixer des règles différentes, selon que la destination des constructions concerne…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

N_RPG_ANONYME_S_067_2014

Parcelles cadastrales
Un îlot est un ensemble de parcelles culturales:- contiguës, entières ou partielles, portant une ou plusieurs cultures, exploitées par le déclarant…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables 2015 à la pollution par les nitrates d'origine agricole du bassin Adour-Garonne - Périmètres (surfacique)

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables. Une zone vulnérable est une partie du territoire où la pollution des eaux par le rejet direct ou indirect de nitrates d'origine agricole et d'autres composés azotés susceptibles de se transformer en nitrates, menace à court terme la qualité des milieux aquatiques et plus particulièrement l'alimentation en eau potable. Sont désignées comme…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 ans

zone d'aléa de submersion par débordement entre 3m et 3.7m NGF

Parcelles cadastrales
zones qui correspondent aux secteurs côtiers où la hauteur de submersion marine prévisible est inférieure à 0.7m ( terrains situés entre 3 m et 3.7 m NGF ).
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 4 ans

Courbes de niveaux d'1m de Saint Pierre et Miquelon

Altitude
Courbes de niveaux d'1 mètre issues du MNT RGE Alti® de l'IGN-F datant de 2017
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 3 ans

[TRI d'EPINAL] Communes ayant servi à calculer les enjeux humains d'un scénario d’inondation

Zones à risque naturel
Table des communes ayant servi à calculer les enjeux de nombres d'habitants et d'emplois pour chaque scénario d’inondation.Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) d'EPINAL et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

[TRI de NEUFCHATEAU] Enjeux correspondant aux établissements et installations sensibles

Zones à risque naturel
Tables des enjeux correspondant aux établissements et installations sensibles dont l’inondation peut aggraver ou compliquer la gestion de crise.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

[TRI de LONGWY] Zones inondables (inondées en cas d’inondation d’un certain type selon un certain scénario)

Zones à risque naturel
Table des surfaces inondables (zone qui sera inondée en cas d’occurrence d’une inondation d’un certain type selon un certain scénario).Série de données géographiques produites par le SIG Directive inondation du territoire à risque important d’inondation (TRI) de LONGWY et cartographiées aux fins de rapportage pour la directive européenne sur les inondations.La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 6 ans

[TRI de METZ_THIONVILLE_PONT-A-MOUSSON] Table des enjeux liés aux stations de traitement des eaux usées.

Zones à risque naturel
La Directive européenne 2007/60/CE du 23 octobre 2007 relative à l'évaluation et à la gestion des risques d'inondation (JOUE L 288, 06-11-2007, p.27) influence la stratégie de prévention des inondations en Europe. Elle impose la production de plan de gestion des risques d'inondations qui vise à réduire les conséquences négatives des inondations sur la santé humaine, l'environnement, le patrimoine culturel et l'activité…
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 7 ans

Surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologiques de Lorraine et de la circonscription administrative de bassin Rhin-Meuse

Zones à risque naturel
Le jeu de données contient les surfaces inondables établies par méthodes hydrogeomorphologiquede Lorraine et de la circonscription de bassin Rhin-Meuse.
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 8 ans
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publié sur data.gouv.fr

non
× 306
oui
× 80

type géographique

vector
× 368
aucun
× 18

catalogue

PIGMA
× 32
GéoNormandie
× 21
SIGLOIRE
× 15
D@tARA
× 14
GéoBretagne
× 3
GéoGrandEst
× 2
GéoPicardie
× 2
GéoPicardie (moissonneurs)
× 2
IDéO BFC
× 1

organisation

DREAL Grand Est [ex-Lorraine] (Direction Régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement Grand Est)
× 148
JOGUET-RECCORDON
× 133
DDTM Somme
× 46
DDT Sarthe
× 28
DDTM Manche
× 17
DDT Deux-Sèvres
× 15
Direction régionale et interdépartementale de l'équipement et de l'aménagement Île-de-France - Unité départementale de Paris
× 11
DDTM Ille-et-Vilaine
× 10
DDT Ardèche
× 9
DTAM Saint Pierre et Miquelon
× 9
DDT Corrèze
× 7
DDT Val-d'Oise
× 7
DDTM Pas-de-Calais
× 6
DDT Orne
× 5
DDT Savoie
× 5
DDTM Landes
× 5
DREAL Nouvelle-Aquitaine / MiCAT / PIG
× 5
DDT Haute-Garonne
× 4
DDT Haute-Savoie
× 4
DDT Indre
× 4
Etalab
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