Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 10/12/2018.

Coédition INSEE et IGN, Contours...Iris® est un fond numérisé des Iris définis par l'INSEE pour les besoins des recensements sur l'ensemble des communes de plus de 10 000 habitants et la plupart des communes de 5 000 à 10 000 habitants.

Situation géographique des Autorités Organisatrices de la Mobilité sur tout le territoire des Hauts-de-France.

Géocodage des hélistations en France métropolitaine à partir du site de l'aviation civile !! Ne pas utiliser pour la navigation aérienne !!

Table de jointure entre le fond IGN des communes et la table fournie par la DREES sur l’accessibilité potentielle localisée.

Calcul des temps d'accès des communes en France métropolitaine au laboratoire le plus proche (prise en compte des sites de prélèvement renseignés dans Biomed à la date de révision). Calcul réalisé à l'aide du logiciel ODOMATRIX. Le logiciel permet de disposer de la distance kilométrique au site le plus proche, ainsi que des temps d'accès en heure creuse ou en heure de pointe.

Distances de chaque commune vers les services hospitaliers les plus proches.

La BD TOPO® est une description vectorielle 3D (structurée en objets) des éléments du territoire et de ses infrastructures de précision métrique. Elle couvre de manière cohérente l'ensemble des entités géographiques et administratives du territoire national. La BD TOPO® permet la visualisation, le positionnement, la simulation au service de l'analyse et la gestion opérationnelle du territoire.

Etablissements Finess ouverts de métropole, avec le code catégorie d'activité 129 - Etablissement de Soins Médicaux

Couche des départements au 1er janvier 2015. Le département du Rhône est divisé en deux : la Métropole de Lyon et le Nouveau Rhône.

Appartenance des communes à un CLS. Le Contrat Local de Santé (CLS) n’est pas un dispositif mais un outil proposé par la loi HPST, qui articule les dispositifs avec leurs leviers financiers propres. Le CLS est signé entre la commune ou l’EPCI concerné, l’Agence Régionale de Santé et la préfecture de région concernée. Peuvent également être signataires selon les cas l’assurance maladie, l’éducation nationale, des associations, etc. Le CLS…

Découpage des communes de métropole, GEOFLA édition 2013

Découpage prévisionnel des régions de France métropolitaine, adopté par le Parlement. Cette réforme territoriale entrera en vigueur le 1er janvier 2016.

Données relatives à chaque site de baignade ayant fait l'objet d'un classement des eaux de baignades en 2015, à savoir : caractéristiques du site de baignade et de la saison balnéaire.

Les mesures agroenvironnementales (MAE) sont mises en ½uvre conformément à la réglementation communautaire, dans le cadre de la politique de développement rural européen. Elles font parties du Programme de Développement Rural Hexagonal (PDRH). Parmi elles, les mesures agroenvironnementales territorialisées (MAET) forment un dispositif qui a vocation à s'appliquer sur des territoires précis à enjeux ciblés au sein de zones d'action…

Les données zonages de planification urbanisme concernent les PLU, POS et Cartes Communales. Les données sont numérisées au format CNIG. Les données sont disponibles uniquement sur le département du Nord. Cette base de données millésimée est disponible grâce au travail de la DDTM du Nord.

Densité de population en nombre d'individus par hectare, par "carreau INSEE" en Région Hauts-de-France. Le "carreau" est l'objet élémentaire des données carroyées à 200 mètres de l'INSEE.

Découpage des départements de métropole, GEOFLA édition 2013

Les périmètres des quartiers prioritaires de la politique de la ville sont fixés par le décret n° 2014-1751 du 30 décembre 2014 pour les départements d’outre-mer, à Saint-Martin et en Polynésie française, rectifiés par le décret n°2015-1138 du 14 septembre 2015.

Aires d'intervention des SESSAD pour la partie ex-Rhône-Alpes, par type de déficience. Source : ARS ARA Direction de l'autonomie, enquête 2014