Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Margny-lès-Compiègne - approbation du 07/03/2014.

Localisation des points d'apports volontaires (PAV) des emballages en verre.

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, ou de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la…

Aires de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine (AVAP) - Commune de Compiègne - approbation du 06/03/2020.

Inventaire des éléments du patrimoine bâti vernaculaire de la commune de Compiègne établit en 2009

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Margny-lès-Compiègne - approbation du 26/06/2019.

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, ou de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la…

Ce lot contient les périmètres administratif, de priorité 2 et de sous bassin versant prioritaire du bassin d’alimentation des captages de Baugy et l’Hospice.

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de la Communauté de Communes des Lisières de l'Oise. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG (juin 2018). Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été…

Schéma de cohérence territoriale (SCOT) approuvé. Ce lot est un document d’urbanisme et de planification stratégique de l'Agglomération de la Région de Compiègne. Ce lot est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG (juin 2018). Le périmètre du SCOT est le seul objet géographique présent dans cette série de données. Les objets représentés sur les plans du document d’orientation et d’objectifs (DOO) n'ont pas été…

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Pierrefonds - approbation du 13/06/2017.

Zone de Protection du Patrimoine Architectural, Urbain et Paysager (ZPPAUP) - Commune de Compiègne - approbation du 24/04/2006

Plan Local d'Urbanisme (PLU) dématérialisé - commune de Compiègne- approbation du 06/07/2017.

Plan d'Occupation des Sols (POS) dématérialisé - commune de Lachelle - approbation du 06/07/2017.

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, ou de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la…

Les servitudes d'utilité publique sont des limitations administratives au droit de propriété, elles sont instituées, par un ou plusieurs actes, au bénéfice de personnes publiques, de concessionnaires de services ou de travaux publics, ou de personnes privées exerçant une activité d'intérêt général. La collecte et la conservation des servitudes d'utilité publique sont une mission régalienne de l'État qui doit les porter à la…

Ce lot contient l'ensemble des tronçons composant la trame viaire sur l'ensemble des communes du Pays Compiégnois sous la forme de lignes.