Délibérations du conseil métropolitain de Nantes Métropole en 2019, au format du Socle Commun des Données Locales Le contenu des délibérations au format PDF est disponible sur le Site institutionnel de Nantes Métropole.Le jeu de données est complété au fur et à mesure de la tenue des conseils.

Les emprunts en cours d’amortissement à Nantes Métropole. Données au 1er janvier 2019 Le recours à l’emprunt pour les collectivités est fortement réglementé. Ainsi, l’emprunt ne peut couvrir que le financement de dépenses d’investissement : travaux de réhabilitation, construction neuve, acquisition de mobilier, de matériels, etc. Les ressources propres de la collectivité doivent permettre de couvrir le remboursement des emprunts. L’assemblée…

Arrêts des lignes scolaires sur le territoire de la CARENE

Ce jeu de données représente le zonage du PLUm en vigueur. Voir les explications d'utilisation dans le fiche parente :Plan Local d'Urbanisme métropolitain

Hauteurs mesurées de La Maine à la station du pont de Basse Chaîne - réseau Vigicrues. Ce jeu de données est une extraction pour la seule station du pont de Basse Chaîne du jeu de données : Hauteurs et débits des cours d’eau mesurés par les stations du réseau Vigicrues Le réseau Vigicrues collecte en continue les niveaux d’eau et les débits des cours d’eau observés en temps réel sur près de 1700 points de mesure télétransmis, ainsi que…

couche vectorielle de type polygone matérialisant l'emprise au sol du bâti léger sur le site de Miquelon-Langlade

La table L_OAHD4_ADRESSE_075 recense et géolocalise les adresses concernées par la quatrième Opération d’Amélioration de l’Habitat Dégradé.

Pistes cyclables en Pays de la Loire

Origine des données

Conformité par Unité de Distribution (UDI) vis-à-vis des limites de qualité des paramètres Escherichia Coli et Entérocoques ainsi que des références des qualité des paramètres bactéries conformes et bactéries et spores sulfito-réductrices.

Analyse de contrôle de la qualité de l'eau sur les usines de production. 80 molécules de pesticides sont recherchées dans les analyses de l'eau produite par stations de potabilisation. Seule la chlordécone présente des non conformités, les autres pesticides respectent les normes.

Il existe différents modes de gestion des services publics d'eau et d'assainissement collectif et d'assainissement non collectif…

L’OCS GE s’appuie sur des données structurantes décrivant les réseaux de transport routier et ferré principaux constituant « l’Ossature nationale ». « L’Ossature nationale » est calculée à partir de la base de données interne de l’IGN dont est dérivée la BD TOPO®. Elle est produite et maintenue dans le temps par l’IGN. Elle est calculée préalablement à la production et dans certains cas validée par des représentants des utilisateurs (dans le…

A partir des informations déclaratives figurant dans les fichiers fonciers MAJIC 2011, l'ensemble des parcelles cadastrales est classifiée selon la nomenclature NAFUVE (Naturel, Agricole, Forêts,Urbanisés, Vigne et surfaces en Eau). Cette analyse est réalisée dans le cadre de l'Observatoire régional des territoires Naturels, Agricoles, Forestiers et Urbains (NAFU) piloté par l’État et le Conseil Régional d'Aquitaine.

Données relatives à chaque site de baignade ayant fait l'objet d'un classement des eaux de baignades en 2015, à savoir : caractéristiques du site de baignade et de la saison balnéaire.

La zone construite est une couche à part entière qui englobe les zones bâties et leur environnement proche. Cette couche est un élément permettant de focaliser sur des zones évolutives, donc à enjeu d’un point de vue de l’aménagement du territoire. Elle permet de distinguer les espaces construits, définis sur une base bâtie, des terrains naturels, agricoles, forestiers et espaces aménagés isolés non bâtis. L’IGN a mis au point un algorithme…

SIAEP de Lalinde : Vanne de sectionnement du réseau

Géolocalisation des candélabres sur le réseau routier DIR Ouest

Géolocalisation des Passages à faune sur le réseau routier national DIR Ouest: Direction Interdépartementale des Routes de l'Ouest

La construction des bassins de santé intermédiaires s’est fondée dans un premier temps sur un regroupement de bassins de santé de proximité autour des établissements hospitaliers offrant a minima un accueil des urgences et une prise en charge en médecine polyvalente (soit 13 établissements) et en prenant en compte leur attractivité. Dans un second temps les bassins de santé de proximité les plus éloignés des pôles hospitaliers ont été identifiés…