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GéoNormandie
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Licence Ouverte 2.0
type géographique
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3 jeux de données trouvés.

Document d'urbanisme de la commune d'Inguiniel

Usage des sols
Cet ensemble de données gère le document d'urbanisme ayant été approuvé à l'échelle communale. Le PLU a été approuvé le 24 octobre 2017.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

Stations de traitement des eaux usées - France entière

Services d'utilité publique et services publics
Le système de traitement d'eaux usées est un ouvrage de dépollution des eaux usées par des procédés divers : biologiques, physico-chimiques... localisés sur un espace géographique continu et homogène. Il est de type urbain, industriel ou mixte en fonction de la nature du maître d'ouvrage. Plus concrètement, quelles que soient les configurations, une station d'épuration est tout l'espace géographique "délimité par la…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 14 jours

Masses d'eau Côtières - France entière - Version Rapportage 2016

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une masse d'eau côtière est une partie distincte et significative des eaux de surface situées entre la ligne de base servant pour la mesure de la largeur des eaux territoriales et une distance d’un mille marin. Correspondance rapportage DCE : cette entité correspond au concept de Coastal Water Body (CWBODY) de WISE.. Elle permet de définir les objectifs environnementaux, d’évaluer l’état des milieux et ultérieurement de vérifier l’atteinte…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue
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publié sur data.gouv.fr

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format de distribution

Service WFS
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Fichier
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catalogue

Data Eaufrance
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GéoGuyane
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IDéO BFC
× 2
Sandre Eaufrance
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GéoBretagne
× 1
Lorient Agglomération
× 1

organisation

Office Française de la Biodiversitée (OFB)
× 2
SANDRE
× 2
Direction de l'Eau et de la Biodiversité (MTES/DGALN/DEB)
× 1
Lorient Agglomération
× 1
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