Publier des données
🇫🇷
téléchargeable
oui
licence
Licence Ouverte 2.0
publié sur data.gouv.fr
non
organisation
Communauté d'agglomération Le Grand Périgueux
organisation
CHAMPCEVINEL
Un jeu de données trouvé.
Plan Local d'Urbanisme de la commune de CHAMPCEVINEL
Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPCEVINEL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG v2014
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