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Agence française pour la biodiversité (AFB)
3 jeux de données trouvés.

Zones de répartition des eaux (ZRE) - Métropole

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Une Zone de répartition des eaux (ZRE) est une zone comprenant des bassins, sous-bassins, systèmes aquifères ou fractions de ceux-ci caractérisés par une insuffisance, autre qu'exceptionnelle, des ressources par rapport aux besoins.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Périmètre de Gestion Collective (PGC) - Métropole

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le Périmètre de Gestion Collective (PGC) est une portion du territoire sur laquelle l'autorisation de prélèvement d'eau à usage irrigation* est délivrée pour une période et une ressources données à un Organisme Unique (OU) de Gestion Collective. La gestion collective des prélèvements d'irrigation, explicitée par le décret 2007- 1381 du 24 septembre 2007 (art R211-111 à 211-117 et R214-31-1 à 5), vise à favoriser une gestion…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Obstacles à l'écoulement - Métropole

Hydrographie
Un obstacle à l’écoulement est un ouvrage lié à l’eau qui est à l’origine d’une modification de l’écoulement des eaux de surface (dans les talwegs, lits mineurs et majeurs de cours d'eau et zones de submersion marine). Seuls les obstacles artificiels (provenant de l’activité humaine) sont pris en compte.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 jours
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