Logo de la République française (1999)
  • 🇫🇷
téléchargeable
oui
catalogue
Géo-IDE
catalogue
D@tARA
publié sur data.gouv.fr
oui
licence
Open Database License (ODbL 1.0)
2 jeux de données trouvés.

Taxe d'aménagement dans le cadre de la fiscalité de l'urbanisme pour 2019

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
couche surfacique des communes ayant délibéré pour l'application de la taxe d'aménagement sur leur territoire. En cas de sectorisation, le territoire de la commune comporte des secteurs, la taxe à appliquer est en attribut, il y a aussi l'information sur l'exonération des abris de jardin.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Remontées mécaniques en Haute-Savoie

Remontées mécaniques des domaines skiables de Haute-Savoie + domaines skiables de Savoie et de Suisse accessibles depuis les stations de Haute-Savoie.
Licence : Open Database License (ODbL 1.0)Dernière mise à jour : il y a 2 ans
< Page précédente
1 / 1
Page suivante >

organisation

DDT Haute-Savoie
× 1
DDT Meuse
× 1
DDT Rhône
× 1
DDTM Eure
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Mentions légales