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DTAM Saint Pierre et Miquelon
2 jeux de données trouvés.

Informations surfaciques du PLU (doc. du 17.06.2013) de la commune de Vignoux-sur-Barangeon

Usage des sols
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou POS sont ajoutées soit pour des raisons règlementaires, soit à titre d'information : - les informations qui sont à annexer aux documents d'urbanisme conformément aux articles R123-13 et R123-14 du code de l'urbanisme,- les informations reportées sur les documents graphiques à titre d'information.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 5 ans

bâti léger localisé sur Miquelon-Langlade

Parcelles cadastrales
couche vectorielle de type polygone matérialisant l'emprise au sol du bâti léger sur le site de Miquelon-Langlade
Licence : non renseignéeDernière mise à jour : il y a 2 ans
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publié sur data.gouv.fr

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