Logo de la République française (1999)
  • Publier des données
  • 🇫🇷
téléchargeable
oui
catalogue
Géo-IDE
organisation
DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
publié sur data.gouv.fr
non
type géographique
vector
35 jeux de données trouvés.

DDT 48 - PLU ALBARET SAINTE MARIE

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

DDT 48 - PLU DE SAINT GERMAIN DE CALBERTE

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE PIERREFICHE

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE CHATEAUNEUF DE RANDON

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

DDT 48 - PLU SAINTE ENIMIE

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE MONTRODAT

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

DDT 48 - PLU AUMONT-AUBRAC

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 11 ans

DDT 48 - SERVITUDE D'UTILITE PUBLIQUE A7

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Ce standard national de données a pour but d'harmoniser les informations minimales de description des Servitudes d'Utilité Publique (SUP). Il est commun à toutes les catégories de servitudes et vise à assurer l'interopérabilité des données géographiques et textuelles sur les SUP. Le périmètre du modèle conceptuel de données englobe les notions relatives aux servitudes elles-mêmes, aux actes juridiques les instituant, les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE NASBINALS

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE LE MASSEGROS

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE GRANDVALS

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

[DDT65] Plan Local d'Urbanisme (PLU) de Juillan approuvé le 22/12/2006, dernière modification le 21/06/2018

Usage des sols
Numérisation vectorielle du PLU de Juillan (65235), actualisée en juillet 2019.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

DDT 48 - PLU BALSIEGES

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

DDT 48 - PLU BRENOUX

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Lot des enveloppes de crues - Pyrénées-Atlantiques

Usage des sols
Ce lot contient les jeux de données relatifs aux enveloppes de crues sur certains cours d'eau du département des Pyrénées-Atlantiques. On trouvera en téléchargement dans ce lot les données suivantes au format SHP: L_CRUE_GAVE_PAU_1952_064 L_CRUE_GAVE_PAU_2013_064 L_CRUE_NIVE_2014_064 L_CRUE_NIVELLE_1952_064 L_CRUE_NIVELLE_2007_064 L_CRUE_NIVELLE_2009_064 L_CRUE_OUSSE_2014_064 L_CRUE_BIDOUZE_2014_064 L_CRUE_BAISE_LUZOUE_2018_064…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue
< Page précédente2 / 2
Page suivante >

catalogue

PIGMA
× 3
D@tARA
× 1

organisation

DDT Lozère
× 33
DDT Hautes-Pyrénées
× 2
DDTM Pyrénées-Atlantiques
× 2
DDT Drôme
× 1
DDT Indre
× 1
Etalab
  • Twitter
  • Github
  • Medium
  • Email
  • geo.data.gouv.fr

  • Publiez vos jeux de données géographiques
  • Mentions légales