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DDT 48 -Service Aménagement et Logement- Urbanisme et Territoires
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DDT Lozère
publié sur data.gouv.fr
non
type géographique
vector
33 jeux de données trouvés.

DDT 48 - PLU MENDE

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE GREZES

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

DDT 48 - PLU SAINT ALBAN SUR LIMAGNOLE

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

DDT 48 - PLUi de la COMMUNAUTE DE COMMUNES DU HAUT ALLIER

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

DDT 48 - CARTE COMMUNALE LE MALZIEU FORAIN

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

DDT 48 - MASSE D'EAU SOUTERRAINES

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Localisation et état des masses d'eau souterraines sur le département de la Lozère. La masse d'eau est le découpage territorial élémentaire des Milieurs aquatiques destinée à être l'unité d'évalusation de la DCE(Directive Cadre sur l'Eau). Cette couche d'information est la compilation des couches des 3 bassins hydrographiques (Loire Bretagne, Adour Garonne et Rhône Méditerranée) sur le territoire administratif de la…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 6 ans

DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE ISPAGNAC

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE SAINT LEGER DU MALZIEU

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

Plan d'Occupation du Sol (POS) de Beyrède-Jumet du 16/06/2006

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE GREZES

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE BARJAC

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

DDT 48 - PLU FLORAC

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
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DDT 48 - PLU POURCHARESSES

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

DDT 48 - PLU LANUEJOLS

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Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
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DDT 48 - PLU BADAROUX

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Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 4 ans

DDT 48 - PLU MENDE

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
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DDT 48 - CARTE COMMUNALE DE LA TIEULE

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de cartes communales (CC). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans graphiques de secteurs que les informations s'y superposant. Ce standard…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

DDT 48 - PLU RIMEIZE

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

DDT 48 - PLU FLORAC

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 3 ans

DDT 48 - PLU LA CANOURGUE

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
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