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téléchargeable
oui
catalogue
Géo-IDE
organisation
DDTM Pyrénées-Atlantiques
organisation
DDT Lozère
type géographique
vector
publié sur data.gouv.fr
oui
3 jeux de données trouvés.

Servitude relative aux forêts de protection (Catégorie A7) , Pyrénées Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
A7_ASSIETTE/GENERATEUR_SUP_S.shp : table contenant les assiettes et générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie A7 Attributs : • IdAss : Identifiant de l'assiette • IdGen : Identifiant du générateur de l'assiette • nomAss : Nom abrégé de l'assiette, respectant les règles de nommage des SUP • typeAss : Nature de l'assiette selon sa vocation principale et la catégorie de SUP • modeGeoAss : Description de la méthode…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans

PPR BASSUSSARRY (64DDTM20080016) - Plan de Prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de BASSUSSARRY (64100) - département des Pyrénées-Atlantiques

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et organisationnelles de stockage au format numérique des données géographiques représentées dans les plans de prévention des risques (PPR). Les risques majeurs regroupent les huit risques naturels principaux prévisibles sur le territoire national : les inondations, les séismes, les éruptions volcaniques, les mouvements de terrain…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : inconnue

DDT 48 - PLU BRENOUX

Usage des sols
Le présent standard de données CNIG concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans d'occupation des sols (POS qui valent PLU). Ce standard de données offre un cadre technique décrivant en détail la façon de dématérialiser ces documents d'urbanisme Carte communale en une base de données géographiques qui soit exploitable par un outil SIG et interopérable. Ce standard de données concerne aussi bien les plans…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans
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