Niveau de vigilance pollution atmosphérique pour les bassins d'air de la région Nouvelle-Aquitaine pour la veille/le jour même/le lendemain.

Le tableau reprend, pour chaque établissement scolaire du 1er degré (écoles maternelles et élémentaires ou primaire) des secteurs public et privé, une estimation du nombre de repas pris par jour et par an dans l'établissement à partir de l'effectif. Les données des effectifs correspondent à l'année 2017 et sont issues de la base de données ACCÉ du Ministère de l'éducation nationale.

Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…

Nombre de repas par jour et par an par établissement du 2nd degré du secteur public hors agricole et agricole adhérent à un groupement de commandes ACENA (association des coordonnateurs des EPLE (établissement public local d’enseignement) de Nouvelle-Aquitaine). Le tableau reprend, pour chaque établissement scolaire du 2nd degré du secteur public hors agricole et agricole adhérent à un groupement de commandes ACENA, une estimation du nombre de…

Le tableau reprend, pour chaque établissement scolaire du 2nd degré (collèges, lycées et lycées professionnels) des secteurs public et privé, une estimation du nombre de repas pris par jour et par an dans l'établissement à partir de l'effectif. Les données des effectifs correspondent à l'année 2017 et sont issues de la base de données ACCÉ du Ministère de l'éducation nationale.

Cette liste définit les 129 communes du périmètre d'étude de la première Charte du PNR de Millevaches en Limousin. Ce périmètre est arrêté par délibération du Conseil Régional du Limousin (SP12-06-0032).

Le Cerema Division territoriale Nord-Picardie a produit en mars 2014, pour le compte du SOeS (service statistique du Ministère de l'Ecologie), 5 indicateurs de consommation d'espace : - Taux d'artificialisation, - Evolution des surfaces artificialisées cadastrées, - Etalement urbain, - Densité de logement et densité des surface de plancher sur les parcelles à usage d'habitation, - Part de la construction hors…

Le tableau reprend, pour chaque établissement agricole des secteurs public et privé, une estimation du nombre de repas pris par jour et par an dans l'établissement à partir de l'effectif. Les données des effectifs correspondent à la rentrée 2018-2019 et sont issues du système d'information DéciEA (Décisionnel de l'enseignement agricole) de la Direction générale de l'enseignement et de la recherche (DGER) du Ministère de l'…

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR.

Cette liste définit les 121 communes du périmètre d'étude de la première Charte du PNR de Millevaches en Limousin. Ce périmètre est arrêté par délibération du Conseil Régional du Limousin.

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…

La directive européenne 2002/49/CE, relative à l’évaluation et à la gestion du bruit dans l’environnement, vise à évaluer de façon harmonisée l’exposition au bruit dans les États membres. Elle les définit comme des représentations de données décrivant une situation sonore en fonction d’un indicateur de bruit, indiquant les dépassements de valeurs limites, le nombre de personnes exposées. Les cartes de bruit n’ont pas de caractère prescriptif .…

Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR. Les plans de prévention des risques naturels (PPRN) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones…

Les plans de prévention des risques (PPR) ont été institués par la loi du 2 février 1995 relative au renforcement de la protection de l'environnement. Ils constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention des risques. Leur objectif est le contrôle du développement dans les zones exposées à un risque majeur. Les plans de prévention des risques (PPR) sont approuvés par les préfets et généralement réalisés par les…

Cette liste définit les 113 communes signataires de la première Charte du PNR de Millevaches en Limousin. Ce périmètre est arrêté par délibération du Conseil Régional du Limousin (SP3-10-0096).