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type géographique
autre
licence
Licence Ouverte 2.0
organisation
DDTM Charente-Maritime
2 jeux de données trouvés.

Zone réglementée du PPRN de la commune de La Rochelle en Charente-Maritime - (érosion côtière et submersion marine).

Zones à risque naturel
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones exposées aux risques et les zones qui ne sont pas directement exposées aux risques mais sur lesquelles des mesures peuvent être prévues pour éviter d'aggraver le risque. En fonction du niveau d'aléa, chaque zone fait l'objet d'un règlement opposable. Les règlements distinguent généralement trois types de zones : 1- les…
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a un an

Types de risque traités dans les PPRN multirisques en Charente-Maritime.

Zones de gestion, de restriction ou de réglementation et unités de déclaration
Table non géométrique à utiliser dans le cas des PPR multirisques pour renseigner les types de risque traités dans le PPR.
Licence : Licence Ouverte 2.0Dernière mise à jour : il y a 2 ans
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